Renégociation de votre hypothèque à taux fixe et à échéance fixe

Si vous songez au refinancement, à la renégociation ou au remboursement anticipé d’un montant important ou de la totalité du montant de votre hypothèque, sachez comment fonctionnent les frais sur remboursement anticipé et quels sont les moyens d’éviter ces frais.

Pourquoi impute-t-on des frais sur remboursement anticipé pour une hypothèque à échéance fixe ?

Les frais sur remboursement anticipé visent à dédommager le prêteur pour le coût économique encouru lorsqu’un remboursement anticipé excède les privilèges de remboursement anticipé permis aux termes de l’hypothèque. Ces coûts sont notamment les frais liés à l’opération de remboursement anticipé, plus les intérêts pour toute la durée du terme qui ont été établis, en partie, pour vous permettre de vous porter acquéreur de la propriété et que le prêteur ne perçoit pas lorsqu’une hypothèque fait l’objet d’un remboursement anticipé.

Comment les frais sur remboursement anticipé pour une hypothèque à échéance fixe et à taux variable sont-ils calculés ?

Les frais sur remboursement anticipé correspondent à trois (3) mois d’intérêts sur le montant du remboursement anticipé en utilisant :

• Le taux d’intérêt si vous détenez une hypothèque à taux variable

Comment les frais sur remboursement anticipé pour une hypothèque à échéance fixe et à taux fixe sont-ils calculés ?

Les frais sur remboursement anticipé pour une hypothèque à échéance fixe et à taux fixe correspondent au montant le plus élevé des montants suivants :

• trois mois d’intérêts sur le montant du remboursement anticipé au taux établi ; ou
• les intérêts pour le reste du terme sur le montant du remboursement anticipé, calculés selon le « différentiel de taux d’intérêt » (DTI).

Le différentiel de taux d’intérêt représente la différence entre le taux d’intérêt établi et notre taux affiché à la date du remboursement anticipé pour une hypothèque dont le terme est semblable à la période restant à courir avant la fin du terme et qui comporte les mêmes options de remboursement anticipé que celles de l’hypothèque, moins la réduction de taux que vous avez reçue.

Dans le cadre de ce calcul, l’un des éléments utilisés est un concept financier appelé « valeur actualisée ». Ce concept reconnaît que la valeur du revenu d’intérêts à recevoir dans le futur est inférieure à celle du même montant d’argent reçu aujourd’hui. Le calcul effectué selon le différentiel de taux d’intérêt tient également compte du fait que l’encours hypothécaire pour le terme restant diminue à chaque date de versement. L’utilisation de ces concepts financiers dans le calcul contribue à réduire le montant calculé selon le différentiel de taux d’intérêt.

Pour consulter un exemple de calcul des frais de remboursement anticipé, cliquez ici(ouvre une nouvelle fenêtre). Cet exemple est fonction d’une formule qui estime le coût de remboursement anticipé d’une hypothèque avant la fin du terme.

Veuillez communiquer avec nous pour déterminer le coût exact du remboursement anticipé de votre hypothèque. Nous sommes en mesure de vous indiquer les frais exacts qui s’appliquent au remboursement anticipé de votre hypothèque.

Pourquoi les frais sur remboursement anticipé peuvent-ils changer ?

Les frais sur remboursement anticipé peuvent changer avec le temps en raison de plusieurs facteurs.

• Étant donné que le nombre de mois ou de jours restants du terme de l’hypothèque change chaque jour, il est possible que l’hypothèque à terme semblable utilisée aux fins de comparaison dans le calcul du différentiel de taux d’intérêt change également.
• Puisque le calcul du différentiel de taux d’intérêt s’appuie sur la différence entre le taux d’intérêt et notre taux d’intérêt affiché à la date du remboursement demandé, si le taux affiché change, le calcul du différentiel de taux d’intérêt changera également.
• Si une autre date de remboursement est demandée, il est possible que les frais sur remboursement anticipé calculés au moyen de la méthode des intérêts effectifs sur trois mois passent aux frais sur remboursement anticipé calculés au moyen du calcul du différentiel de taux d’intérêt, ou l’inverse, en raison des facteurs susmentionnés.

• Lorsque l’encours hypothécaire diminue, les frais sur remboursement anticipé peuvent changer. Le présent document précise les options offertes pour réduire le solde plus rapidement. Ces options peuvent inclure l’augmentation du versement, la fréquence des versements périodiques ou la possibilité d’effectuer un versement supplémentaire. Certaines de ces options ne peuvent être utilisées qu’une fois par année. Veuillez donc vérifier auprès de RBC si vous pouvez vous prévaloir d’une option en composant le 1 800 769-2511. Pour obtenir un exemple sur la façon dont les frais sur remboursement anticipé sont calculés, cliquez ici(ouvre une nouvelle fenêtre). Cet exemple est fonction d’une formule qui estime le coût de remboursement anticipé d’une hypothèque avant la fin du terme.

Veuillez communiquer avec nous pour déterminer le coût exact du remboursement anticipé de votre hypothèque. Nous sommes en mesure de vous indiquer les frais exacts qui s’appliquent au remboursement anticipé de votre hypothèque.