Avis # 1)
Le taux d’intérêt est un taux d’intérêt annuel. La formule de calcul des intérêts simples est appliquée. Les intérêts sont calculés chaque jour sur le solde de clôture créditeur et versés chaque mois. Le taux d’intérêt peut être modifié en tout temps sans préavis.
Avis # 2)
Des frais peuvent être imputés au compte qui a été débité du montant transféré.
Avis # 3)
Des frais sur opération, différents des frais d’accès, pourraient s’appliquer aux paiements de factures et aux virements de fonds effectués par Banque en direct.
Avis # 4)
Les opérations de débit effectuées au moyen de la carte Visa Débit RBC virtuelle, Paiements à un tiers, les versements sur prêt RBC Banque Royale, les versements sur hypothèque RBC Banque Royale, les paiements préautorisés et libre-service sur carte de crédit RBC Banque Royale et les cotisations à des comptes de placement RBC (CPG, Fonds d’investissement Royal, régimes enregistrés d’épargne-retraite, régimes enregistrés d’épargne-études, régimes enregistrés d’épargne-invalidité et comptes d’épargne libre d’impôt) qui sont portés à votre Forfait bancaire courant RBC ou à un Compte personnel US sont gratuits. Toutes les autres opérations de débit portées à ces comptes sont comptabilisées dans le nombre d’opérations de débit gratuites par mois comprises dans le compte et donnent lieu à des frais sur opération de débit excédentaire si le nombre total d’opérations de débit gratuites par mois est dépassé.
Avis # 5)
GAB – Annulation des frais d’accès aux guichets automatiques bancaires de RBC
Un supplément (aussi appelé « frais d'utilisation ») peut être facturé par les autres exploitants de GAB. Ces frais d’utilisation ne sont pas des frais de la Banque Royale. Ils s’ajoutent au montant de votre retrait en espèces. Par conséquent, les clients qui utilisent des GAB autres que ceux de RBC peuvent avoir à payer ces frais d’utilisation, peu importe le type de compte qu’ils détiennent.
Utilisation des GAB à l’étranger
Chaque retrait en espèces dans un guichet à l’extérieur du Canada affichant le symbole du réseau PLUS ainsi que les frais qui peuvent être facturés par le tiers pour l’utilisation du guichet sont convertis en dollars canadiens à un taux de change égal à 2,5 % de plus que le taux de référence de la société émettrice de la carte au moment du traitement de l’opération. Les taux de change varient et, de ce fait, le taux appliqué est généralement différent de celui affiché au moment de l’opération.
GAB – Opérations bancaires illimitées, comprenant l’annulation des frais des réseaux Interac et PLUS.
Un supplément (aussi appelé « frais d'utilisation ») peut être facturé par les autres exploitants de guichets automatiques. Les frais d'utilisation ne sont pas des frais facturés par la Banque Royale, ils sont ajoutés directement au montant de votre retrait en espèces. Par conséquent, les clients qui utilisent des GAB autres que ceux de RBC peuvent avoir à payer ces frais d’utilisation, peu importe le type de compte qu’ils détiennent. Chaque retrait en espèces dans un guichet à l’extérieur du Canada affichant le symbole du réseau PLUS ainsi que les frais qui peuvent être facturés par le tiers pour l’utilisation du guichet sont convertis en dollars canadiens à un taux de change égal à 2,5 % de plus que le taux de référence de la société émettrice de la carte au moment du traitement de l’opération. Les taux de change varient et, de ce fait, le taux appliqué est généralement différent de celui affiché au moment de l’opération.
GAB – Trois (3) retraits par cycle mensuel sans frais aux GAB d'autres institutions financières
L'exploitant du GAB peut facturer des suppléments (ou « frais d'utilisation »). Ces frais sont facturés par des tiers et sont ajoutés directement au montant de votre retrait en espèces. Les totaux ne sont pas cumulatifs, c’est-à-dire que si vous ne vous en prévalez pas dans le cycle mensuel en cours, vous ne pouvez pas les reporter à la période suivante.
Avis # 6)
Sur un compte d’exploitation seulement. Frais de 1 $ sur les opérations de débit transfrontière dans les comptes d’appoint. Non disponible avec le Compte personnel US.
Avis # 7)
Les achats en monnaie étrangère, payés par un retrait dans votre compte en dollars canadiens, sont convertis en dollars canadiens à un taux de change de 2,5 % en sus du taux interbancaire au comptant (défini par Acxsys Corporation) en vigueur au moment du traitement. Comme les taux de change fluctuent, le taux appliqué diffère habituellement du taux de change officiel au moment de votre achat.
Avis # 8)
Pour connaître la définition d’une opération non autorisée et pour prendre connaissance de tous les détails relatifs aux protections et aux limites de la Garantie de sécurité RBC Banque en direct, veuillez vous reporter à la Convention d’accès électronique. Cette garantie est fournie par Banque Royale du Canada pour son service Banque en direct.
Avis # 9)
Le taux de bonification du 14 mars 2025 de 3,95 % de l’Offre de taux d’intérêt bonifié sur ouverture de compte Épargne @ intérêt élevé RBC (« offre ») est offert aux résidents canadiens qui ont atteint l’âge de la majorité en vigueur dans leur province ou leur territoire de résidence au plus tard à la date de l’ouverture du compte Épargne @ intérêt élevé RBC admissible et qui n’étaient pas titulaire principal d’un compte Épargne @ intérêt élevé RBC à tout moment avant le début de la période d’admissibilité et qui ouvrent un compte Épargne @ intérêt élevé RBC (« compte Épargne @ intérêt élevé RBC admissible ») en qualité de titulaire principal entre le 14 mars 2025 et le 3 juin 2025 à 15 h (HE) (« période d’admissibilité »). (Nota : Vous ne pouvez pas devenir admissible à l’offre en remplaçant un autre type de compte par un compte Épargne @ intérêt élevé RBC admissible.) Le 14 mars 2025, le taux de bonification était de 3,95 %. Il ne s’applique qu’aux dépôts effectués dans le compte Épargne @ intérêt élevé RBC admissible au cours de la période de 3 mois (90 jours) suivant la date d’ouverture du compte Épargne @ intérêt élevé RBC admissible (« période promotionnelle ») et à une tranche maximale de 1 000 000 $ du solde du compte Épargne @ intérêt élevé RBC admissible. Tout solde supérieur à 1 000 000 $ portera intérêt au taux ordinaire. « taux d’intérêt promotionnel » désigne le taux de bonification plus le
taux d’intérêt ordinaire. Par exemple, si le 14 mars 2025, le taux d’intérêt ordinaire était de 0,75 % par année et le taux de bonification était de 3,95 % par année, le taux d’intérêt promotionnel serait de 4,70 % par année. Ce taux, qui peut changer sans préavis, figure sur notre page Web des taux d’intérêt applicables aux comptes de particulier :
https://www.rbcroyalbank.com/fr/taux/persacct.html. Une fois la période promotionnelle terminée, le taux d’intérêt ordinaire s’appliquera aux soldes. Le taux d’intérêt ordinaire et le taux de bonification sont des taux annualisés ; sous réserve de certaines exceptions, ils sont calculés quotidiennement et versés mensuellement. Tout titulaire de compte Épargne @ intérêt élevé RBC admissible fermé ou converti en un type de compte autre qu’un compte Épargne @ intérêt élevé RBC avant le versement des intérêts accumulés au taux d’intérêt bonifié renoncera à ces intérêts pour le mois au cours duquel le compte Épargne @ intérêt élevé RBC admissible a été fermé ou converti. L’offre et les taux d’intérêt peuvent changer sans préavis. L’offre peut être retirée à tout moment. Des conditions s’appliquent. Pour obtenir la définition des autres termes clés et connaître toutes les conditions qui s’appliquent à l’offre, allez
www.rbc.com/mars/hisa25.
Legal Bug 10)
Total de 90 jours : Dans le cadre de la présente Offre de taux d’intérêt bonifié sur ouverture de compte Épargne @ intérêt élevé RBC et de tout matériel de marketing connexe, toute référence à une période de 3 mois correspond à une période de 90 jours civils, peu importe le nombre de jours civils que comprend toute période donnée de 3 mois civils.
FR
