Comptes en dollars américains et en devises

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En fonction de la capitalisation boursière.

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L’appli Mobile RBC est exploitée par la Banque Royale du Canada, RBC Placements en Direct Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc. L’appli Mobile RBC peut être téléchargée dans les territoires où elle est offerte.

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Lors d’un transfert d’un compte en dollars américains ou en devises à un autre compte, ou d’un compte en dollars américains ou en devises à RBC Placements en Direct, les deux comptes doivent être dans la même devise.

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Pour connaître les frais de télévirement, communiquez avec nous ou visitez notre site Web à rbc.com/frais-televirement. Des frais supplémentaires peuvent être appliqués par un intermédiaire ou une banque réceptrice, y compris des frais de conversion si les fonds sont convertis dans une autre monnaie. Les télévirements doivent être dans la même devise que le compte.

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Les dépôts et les retraits en espèces doivent être dans la même devise que le compte.

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Vous pouvez retirer et déposer des espèces dans votre compte en devises à n’importe quelle succursale RBC. Veuillez noter qu’une quantité limitée de devises sera disponible dans les succursales de RBC et qu’il vous faudra peut-être passer commande. Il peut s’écouler jusqu’à cinq jours ouvrables avant que vos devises soient disponibles.

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La protection contre découvert est une caractéristique facultative qui peut être ajoutée à votre compte. Frais mensuels annulés pour le Forfait bancaire VIP et le Forfait bancaire sans limite Signature. Sous réserve de l’approbation de crédit. Des frais d’intérêt sur découvert s’appliquent si le service est utilisé. Lorsqu’un compte se trouve à découvert, vous devez déposer au moins une fois par mois un montant qui couvre les intérêts mensuels sur découvert.

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Le taux d’intérêt est un taux d’intérêt annuel. La formule de calcul des intérêts simples est appliquée. Les intérêts sont calculés chaque jour sur le solde de clôture créditeur et versés chaque mois. Le taux d’intérêt peut être modifié en tout temps sans préavis.

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Les comptes admissibles sont : Forfait bancaire VIP RBC, Forfait bancaire sans limite Signature RBC, Forfait bancaire avantage RBC, Forfait bancaire avantage RBC pour étudiant, Forfait bancaire courant RBC. Vous devez fermer le compte et faire une demande de remboursement ou passer à un autre compte dans les quatre mois suivant l’ouverture du forfait ou le passage à un forfait supérieur. L’offre est limitée à une seule ouverture de forfait ou à un seul passage à un forfait supérieur par client, par année civile. L’offre peut être annulée à tout moment sans préavis.

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Notre engagement envers vous : Nous couvrirons les pertes dans vos comptes résultant directement des opérations non autorisées suivantes effectuées par l’intermédiaire des Services bancaires numériques ou des paiements mobiles (collectivement, les « opérations non autorisées ») :

• les opérations portées à votre ou vos comptes après que vous nous avez informés que vous pensez que l’un de vos mots de passe pourrait être connu d’une autre personne ou que vous avez remarqué des activités anormales, douteuses ou frauduleuses dans l’un de vos comptes ;
• les opérations résultant de fraude, de vol, de ruse, de force ou d’intimidation, à condition que vous nous signaliez l’incident immédiatement et que vous collaboriez pleinement à toute enquête que nous pourrions effectuer ;
• les opérations résultant d’une conduite négligente de notre part ou de la part de nos employés ou de tiers prestataires de services ;
• tout paiement Interac en ligne résultant d’une conduite négligente de la part de tout tiers prenant part au processus de paiement ;
• toute opération résultant d’un manquement, d’une erreur, d’un mauvais fonctionnement ou d’un problème technique de notre système ou matériel ou du système ou matériel d’un tiers prestataire de services ou d’un tiers prenant part au processus de paiement.

Vos responsabilités : Malgré la garantie décrite ci-dessus, nous ne sommes pas responsables des pertes occasionnées dans votre ou vos comptes et ne rembourserons aucune somme si :

• vous ne vous êtes pas acquitté de l’une ou l’autre de vos obligations au titre des présentes ou vous ne vous êtes pas conformé aux directives que nous pouvons périodiquement vous donner à l’égard des Services bancaires numériques ou des paiements mobiles ;
• vous avez pris part à des activités frauduleuses, criminelles ou malhonnêtes liées aux Services bancaires numériques ou aux paiements mobiles ;
• vous avez accédé aux Services bancaires numériques ou aux modes de paiement mobile avec un appareil dont vous saviez ou auriez dû raisonnablement savoir qu’il contient un logiciel qui peut révéler vos mots de passe, vos questions d’identification personnelle ou une question et réponse Virement Interac, ou les compromettre d’une autre manière ;
• vous avez exécuté l’opération, y compris si elle résulte d’une erreur, d’une omission, d’une inexactitude ou d’une autre anomalie des données ou des renseignements ou contenue dans les données ou les renseignements que vous nous fournissez ;
• vous avez révélé l’un de vos mots de passe ou l’une de vos questions d’identification personnelle ; ou
• vous avez consenti ou contribué à l’opération, ou l’avez autorisée de quelque manière que ce soit.

Pertes exceptionnelles : Nous ne serons en aucun cas tenus responsables, même en cas de négligence de notre part, des pertes de données ni des dommages-intérêts indirects, consécutifs, particuliers, aggravés, punitifs ou exemplaires, en tout ou en partie (notamment les interruptions de service, les pertes de profits, de données, de renseignements, d’occasions, de revenus, d’achalandage ou autres pertes de nature commerciale ou économique), dont vous êtes victime, sans égard à la cause d’action, même si nous avons été informés de l’éventualité de ces dommages.

Pour obtenir tous les détails sur les protections et les limites de la Garantie de sécurité des Services bancaires numériques RBC, y compris votre obligation de veiller à la sécurité de vos opérations, veuillez consulter la Convention d’accès électronique, la Convention régissant la Carte-client (ouvre le pdf dans une nouvelle fenêtre) à l’intention des clients des Services bancaires aux particuliers et la Convention-cadre (ouvre le pdf dans une nouvelle fenêtre) pour entreprise cliente. Cette garantie est fournie par la Banque Royale du Canada pour ses services bancaires en ligne et mobiles. Anciennement Garantie de sécurité RBC Banque en direct.

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Certaines restrictions s’appliquent.