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Aidez vos employés à épargner en vue de réaliser leurs objectifs financiers
Un CPC est un ensemble de comptes de placement personnels auxquels vos employés peuvent cotiser directement au moyen de retenues sur le salaire, afin d’épargner en vue de vacances, d’une mise de fonds, de rénovations domiciliaires et plus encore.
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Ce régime peut vous convenir si vous :
- désirez compléter le REER collectif ou le RPDB de votre entreprise, ou encore si vous désirez y ajouter des avantages financiers
- cherchez à aider vos employés à mettre de l’argent de côté pour réaliser des objectifs à court terme
Principales caractéristiques
- Options de placement : Les options de placement sont sélectionnées par les employés en fonction des options contenues dans le régime.
- Régimes de conjoint : Seuls les régimes personnels sont admissibles dans un CPC.
- Sources des cotisations : Les cotisations peuvent être effectuées par les employés ou par l’employeur.
- Plafonds de cotisation : Le CPC ne comporte aucun plafond de cotisation.
- Incidences fiscales pour le promoteur : Les cotisations de l’employeur font partie intégrante du salaire d’un employé, représentent une dépense déductible et exigent le paiement de cotisations sociales (le RPC et l’AE, par exemple).
- Incidences fiscales pour le participant : Les retenues sont prélevées avant l’impôt et aucun reçu aux fins de l’impôt n’est produit.
- Réglementation : Les responsabilités du promoteur, du participant et de l’administrateur sont décrites dans les Lignes directrices pour les régimes de capitalisation.
- Retraits par les participants : Les fonds peuvent être retirés sans incidence fiscale.
- Restrictions ou acquisition des droits : L’acquisition des droits n’est pas permise au titre d’un CPC. Toutefois, le régime peut être établi avec l’option Avis de retrait afin que le promoteur soit informé au préalable du retrait de fonds par un employé. Cette option exige que l’employé remplisse une formule d’avis de retrait et la fasse signer par le promoteur avant d’effectuer le retrait. Le promoteur pourrait décider de suspendre les cotisations de contrepartie pendant une période donnée si des fonds sont retirés du régime.
- Cessation d’emploi et retraite : Les actifs peuvent être retirés en espèces.
- Documents d’adhésion des participants : Voici un exemple des types de documents que vos employés pourraient devoir remplir pour adhérer à un CPC.
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Ressources
Un régime de capitalisation est un régime de placement ou d’épargne donnant droit à un allègement fiscal et permettant aux participants de choisir parmi ses diverses options de placement. Un régime collectif d’épargne est considéré comme un régime de capitalisation. Le Forum conjoint des autorités de réglementation du marché financier a publié les Lignes directrices pour les régimes de capitalisation afin d’établir clairement les responsabilités de toutes les parties concernées et de permettre aux participants d’obtenir les renseignements et l’aide dont ils ont besoin pour prendre des décisions en matière de placement.
RBC Banque Royale travaillera avec vous pour s’assurer de la conformité de votre régime aux Lignes directrices pour les régimes de capitalisation.
Voir Lignes directrices pour les régimes de capitalisation