Legal Disclaimer ® / MC
Marque(s) de commerce de Banque Royale du Canada. RBC et Banque Royale sont des marques déposées de Banque Royale du Canada.
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Toutes les autres marques de commerce appartiennent à leur propriétaire respectif.
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Le taux d’échange peut varier en fonction du produit détenu.
Les clients de RBC autres que les titulaires de carte ION ou ION+, les titulaires de comptes de base Avion Récompenses et les membres Avion Sélect peuvent réserver un voyage par l’intermédiaire de Voyages Avion Récompenses et échanger des points Avion au taux de 100 points par tranche de 1 $ CA pour régler leur réservation en totalité ou en partie, y compris les taxes et les frais connexes (notamment les taxes de vente, la TPS, les taxes et frais de transport aérien et autres, les frais d’amélioration aéroportuaire ou les autres taxes), les frais de bagages excédentaires, les droits d’immigration, les frais et prélèvements gouvernementaux, les frais de douanes et les frais de supplément de service, les frais d’inspection sanitaire ou autres, les suppléments de carburant et les autres coûts ou frais autres que le coût du billet qui peuvent être imposés.
Les titulaires d’une carte ION ou ION+, les titulaires de comptes de produit de base Avion Récompenses et les membres Avion Sélect peuvent échanger des points à un taux de 172 points = 1 $ CA. Un minimum de 2 500 points doit être échangé, et vous pouvez porter le solde de l’achat à une carte de crédit. Taxes, frais et suppléments en sus.
Les titulaires de carte Avion Visa Infinite Privilège RBC pour Banque privée, Avion Visa Infinite Privilège RBC, Avion Visa Infinite Affaires RBC et Visa Commerciale Avion RBC peuvent échanger des points contre des billets d’avion en première classe ou en classe affaires et payer toutes les taxes et tous les frais d’administration qui s’y rapportent (y compris la TPS, la TVP et la TVH, s’il y a lieu, les taxes et frais de transport aérien et autres, les frais d’améliorations aéroportuaires et les autres taxes) par l’intermédiaire de Voyages Avion Récompenses à un taux de 100 points par tranche de 2 $ CA en composant le 1 877 636-2870 (1 888 773-7057 pour les titulaires de carte de crédit Visa Commerciale Avion) ou allant à la page
www.avionrecompenses.com.
Legal Disclaimer 1)
Pour être admissible à cette offre, vous devez être un résident du Canada, avoir atteint l’âge de la majorité au 10 février 2025, et ne pas avoir détenu de compte de particulier auprès de la Banque Royale du Canada ou de l’une de ses filiales acceptant des dépôts au début de la « période de promotion » (le 2 octobre 2024) ni au cours de la période de cinq ans précédant cette date. Vous devez aussi vous conformer aux conditions de l’offre. Lorsque vous ouvrez votre premier compte de particulier admissible, vous pourriez recevoir 65 000 points Avion s’il s’agit d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC® (frais mensuels de 16,95 $) ou d’un Forfait bancaire VIP RBC® (frais mensuels de 30 $), ou 45 000 points Avion s’il s’agit d’un Forfait bancaire avantage RBC® (frais mensuels de 11,95 $). Vous devez ouvrir votre premier compte de particulier admissible au plus tard le 10 février 2025 à 21 h (HE) et répondre à deux des critères d’admissibilité suivants au plus tard le 18 avril 2025 à 21 h (HE) : établissement de deux paiements préautorisés à partir du compte de particulier admissible, dépôt automatique périodique de votre paie ou de vos prestations de retraite au compte de particulier admissible ou deux paiements de facture admissibles à un fournisseur de services à partir du compte de particulier admissible. RBC se réserve le droit de déterminer ce qui est considéré comme une paie. À moins d’indication contraire, la présente offre ne peut être combinée à aucune autre offre visant un compte de particulier. La Banque Royale du Canada se réserve le droit de retirer l’offre en tout temps sans préavis, même si vous l’avez acceptée. D’autres conditions s’appliquent. Pour obtenir plus de renseignements, notamment la définition des termes, allez au
rbc.com/offrepointsavion.
Legal Disclaimer 2)
Les frais mensuels sont facturés le dernier jour du mois du cycle mensuel de votre compte. Si ce dernier jour est un jour non ouvrable, les frais sont imputés le jour ouvrable précédent. Toutefois, si le dernier jour du cycle mensuel de votre compte est un jour non ouvrable et tombe au début du mois civil, les frais mensuels sont perçus le jour ouvrable suivant.
Legal Disclaimer 3)
Les frais mensuels standards applicables au Forfait bancaire sans limite Signature RBC sont de 16,95 $ ; cependant, vous pourriez avoir droit à une remise partielle de ces frais si vous répondez aux critères d’admissibilité des offres de remise ou de réduction décrites aux présentes et dans le document intitulé «
Comptes de dépôt personnels – Déclarations et conventions ».
Legal Disclaimer 4)
Afin de vous prévaloir de cette offre, vous devez être titulaire d’une carte de débit ou de crédit RBC émise par la Banque Royale du Canada (à l’exclusion des cartes de crédit commerciales RBC) (« carte RBC »). Les entreprises clientes de RBC peuvent lier au plus deux (2) cartes de crédit d’entreprise et une (1) carte de débit d’entreprise à une carte Petro-Points. Vous devez être inscrit à RBC Banque en direct ou à l’appli Mobile RBC pour lier votre carte RBC à votre carte Petro-Points. Il peut s’écouler jusqu’à deux (2) jours ouvrables avant que les économies et les points en prime puissent s’appliquer à vos achats en raison de l’établissement du lien avec la carte. Par « carte RBC liée », on entend une carte RBC liée à un compte Petro-Points. Votre carte RBC liée tient lieu de carte Petro-Points. Quand vous payez des achats admissibles avec votre carte RBC liée dans les établissements Petro-Canada, vous accumulez automatiquement des Petro-Points sans avoir besoin de glisser votre carte Petro-Points avant de payer. Vous pouvez échanger vos Petro-Points à Petro-Canada au moyen de votre carte RBC liée. Chaque fois que vous utilisez votre carte RBC liée pour acheter toute qualité de carburant ou de diesel à un établissement Petro-Canada, vous économisez trois cents (3 ¢) le litre au moment de l’opération.
Legal Disclaimer 5)
Si vous inscrivez un compte de particulier RBC admissible au Programme valeur RBC, détenez des produits RBC supplémentaires admissibles (les « catégories de produits admissibles » décrites ci-après) et effectuez chaque mois certaines opérations à partir de votre compte inscrit (comme il est plus explicitement décrit ci-après), vous pourriez avoir droit à une remise partielle ou complète des frais mensuels standards applicables à votre compte inscrit. Les catégories de produits admissibles comprennent les cartes de crédit de particulier, les placements de particulier, les hypothèques résidentielles et les produits RBC liés à une relation de petite entreprise. Plusieurs produits appartenant à une même catégorie de produits compteront pour une seule catégorie de produits. En plus de détenir des produits de catégories admissibles, vous devez avoir effectué au moins deux (2) des opérations suivantes au moyen du compte inscrit au cours du mois civil précédent : un dépôt direct, un paiement préautorisé ou un paiement de facture admissible. Un paiement de facture admissible est un paiement de facture effectué par l’intermédiaire de RBC Banque en direct, de l’appli Mobile RBC ou des Services bancaires par téléphone, ou à un GAB RBC. Sont exclus les paiements de facture : i) effectués en personne dans une succursale RBC Banque Royale avec un conseiller RBC, ii) visant un compte de carte de crédit RBC, ou iii) effectués avec une carte Visa Débit RBC virtuelle® associée à votre compte inscrit. Des conditions s’appliquent. Pour connaître tous les détails, consultez les
Conditions du Programme valeur.
Legal Disclaimer 6)
Limite de 999 opérations Virement Interac gratuites par mois et par compte. Des frais de 1 $ vous seront imputés pour chaque opération excédentaire.
Legal Disclaimer 7)
Les opérations Virement Interac expirent 30 jours après leur envoi et ne peuvent être encaissées par le destinataire après ce délai. Vous disposez de 15 jours après l’envoi du Virement Interac pour annuler l’opération sans frais. Des frais de récupération Virement Interac de 5 $ sont facturés lorsque l’expéditeur ne demande pas l’annulation de l’opération pendant la période d’annulation de 15 jours et que le destinataire du virement ne l’accepte pas avant qu’il n’expire.
Legal Disclaimer 8)
Outre les frais imputés pour effectuer un débit transfrontière, le montant d’achat est assujetti aux taux de change en vigueur au moment de l’achat. Les opérations sont converties en dollars canadiens au taux interbancaire au comptant établi par Interac Corp., majoré de 2,5 %.
Legal Disclaimer 9)
À titre de titulaire unique ou de cotitulaire d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC et de titulaire principal de l’une des cartes de crédit admissibles énumérées ci-dessous, vous bénéficierez chaque année d’une remise intégrale ou partielle des frais annuels de cette carte de crédit admissible (selon la carte que vous choisissez), tant que votre compte de carte de crédit admissible est en règle et que vous demeurez titulaire d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC. Les titulaires supplémentaires (codemandeurs et utilisateurs autorisés) ne sont pas admissibles à l’exonération des frais annuels, même s’ils sont également titulaires d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC. Une seule remise sur les frais annuels de carte de crédit est accordée par Forfait bancaire sans limite Signature. Par conséquent, s’il s’agit d’un compte conjoint dont chaque cotitulaire est également titulaire principal d’une carte de crédit admissible, seul le titulaire principal du Forfait bancaire sans limite Signature pourra bénéficier de la remise sur les frais annuels de carte de crédit. D’autres conditions et restrictions s’appliquent. Les rabais qui s’appliquent aux cartes de crédit admissibles sont : 1) remise de 48 $ (remise intégrale des frais annuels) pour les cartes : Visa RBC ION+ et WestJet Mastercard RBC, ou 2) remise de 35 $ (remise partielle des frais annuels) pour les cartes : Avion Visa Infinite Privilège RBC, Avion Visa Infinite RBC, Avion Visa Platine RBC, Visa Privilège RBC Récompenses, Visa Or en dollars US RBC, Visa Infinite British Airways RBC, Remise en argent Préférence World Elite MasterCard RBC et WestJet World Elite MasterCard RBC. La Banque Royale du Canada se réserve le droit de retirer la présente offre en tout temps, même après que vous l’avez acceptée. La Banque Royale du Canada se réserve le droit de retirer la présente offre en tout temps, même après que vous l’avez acceptée.
Legal Disclaimer 10)
GAB – Annulation des frais d’accès aux guichets automatiques bancaires de RBC. Des frais supplémentaires (aussi appelés frais d’utilisation) peuvent être exigés par les autres exploitants de GAB. Ces frais d’utilisation ne sont pas imputés par la Banque Royale. Ils s’ajoutent directement au montant de votre retrait en espèces. Par conséquent, les clients qui utilisent des GAB non RBC peuvent avoir à payer ces frais d’utilisation, peu importe le type de compte qu’ils détiennent. Les annulations de frais ne s’additionnent pas chaque mois ; si vous ne vous en prévalez pas dans le cycle mensuel en cours, elles ne sont pas reportées à la période suivante.
Legal Disclaimer 11)
Les frais mensuels standards applicables au Forfait bancaire VIP RBC sont de 30 $ ; cependant, vous pourriez avoir droit à une remise partielle de ces frais si vous répondez aux critères d’admissibilité des offres de remise ou de réduction décrites aux présentes et dans le document intitulé «
Comptes de dépôt personnels – Déclarations et conventions ».
Legal Disclaimer 12)
Sur compte d’exploitation seulement. Frais de 1 $ sur les opérations de débit transfrontière dans les comptes d’appoint. Non disponible avec le Compte personnel US. Les achats en monnaie étrangère payés par débit de votre compte en dollars canadiens sont convertis en dollars canadiens au taux interbancaire au comptant (défini par Interac Corp.) en vigueur au moment du traitement, majoré de 2,5 %. Comme les taux de change fluctuent, le taux appliqué diffère habituellement du taux de change au moment de votre achat.
Legal Disclaimer 13)
Communiquez avec RBC Placements en Direct pour obtenir des détails.
Legal Disclaimer 14)
Sous réserve de l’approbation du crédit. À titre de titulaire unique ou de cotitulaire d’un Forfait bancaire VIP RBC et de titulaire principal de l’une des cartes de crédit admissibles énumérées ci-dessous, vous bénéficierez chaque année d’une remise intégrale ou partielle des frais annuels de cette carte de crédit admissible (comme il est indiqué ci-dessous), tant que votre compte de carte de crédit est en règle et que vous demeurez titulaire d’un Forfait bancaire VIP. Les frais annuels du cotitulaire du compte sont également intégralement ou partiellement remboursés (comme il est indiqué ci-dessous), chaque année, tant que votre compte de carte de crédit admissible est en règle et que vous demeurez titulaire d’un Forfait bancaire VIP. Une seule remise des frais annuels sur carte de crédit peut être accordée à un Forfait bancaire VIP RBC, ce qui signifie que si vous détenez un Forfait bancaire VIP RBC conjoint et que chacun des cotitulaires est également titulaire principal d’une carte de crédit admissible, seul le titulaire principal du Forfait bancaire VIP RBC pourra bénéficier de la remise des frais annuels sur carte de crédit. D’autres conditions et restrictions s’appliquent. Les rabais qui s’appliquent aux cartes de crédit admissibles sont : i) remise partielle de 120 $ pour le titulaire principal et de 50 $ pour le cotitulaire sur les frais annuels de la carte Voyages Visa Infinite Privilège RBC et ii) remise intégrale des frais annuels pour le titulaire principal et les cotitulaires (cotitulaire et utilisateurs autorisés) de l’une des cartes suivantes : Avion Visa Infinite RBC, Avion Visa Platine RBC, Visa Privilège RBC Récompenses, Visa Or en dollars US RBC, Visa Infinite British Airways RBC, Visa RBC ION+MC (4 $ par mois), Remise en argent Préférence World Elite Mastercard RBC et WestJet World Elite Mastercard RBC.
Legal Disclaimer 15)
Au titre du Forfait bancaire VIP RBC, jusqu’à deux comptes de dépôt supplémentaires en dollars canadiens, soit le Forfait bancaire courant RBC, le compte Épargne privilège RBC ou le compte Épargne courante RBC, et un compte de dépôt supplémentaire en dollars américains, soit le Compte personnel US, peuvent faire l’objet d’une exemption des frais mensuels et offrir un nombre illimité d’opérations de débit. Nota En raison de contraintes techniques, tous les comptes doivent être ouverts par le client dans le même emplacement ou la même région géographique pour lui donner droit à ce regroupement. Si vous avez des questions, veuillez vous adresser à votre succursale.
Legal Disclaimer 16)
Lorsque vous utilisez votre carte-client pour faire un retrait dans une monnaie autre que les dollars canadiens à un GAB situé à l’extérieur du Canada et affichant le symbole du réseau PLUS, nous convertirons en dollars canadiens les montants retirés ainsi que les frais connexes qui peuvent être imposés par un tiers pour l’utilisation du GAB, au moment de déduire les fonds de votre compte. Nous convertissons ces montants en dollars canadiens, au plus tard au moment où nous passons l’opération à votre compte, au taux étalon fixé par Visa International, une filiale de Visa inc., et payé par la Banque Royale du Canada à la date de conversion, majoré de 2,5 %. Ce taux peut être différent du taux en vigueur à la date à laquelle vous avez effectué le retrait au GAB ou à la date de l’opération.
Legal Disclaimer 17)
Avec une carte-client Forfait bancaire VIP RBC.
Legal Disclaimer 18)
Sous réserve de l’approbation du crédit. Des intérêts sur découvert s’appliquent si le service est utilisé. Lorsqu’un compte se trouve à découvert, vous devez déposer au moins une fois par mois un montant qui couvre les intérêts mensuels sur découvert.
Legal Disclaimer 19)
Si vous inscrivez votre compte de particulier admissible au Programme valeur RBC, vous pourrez participer au programme Avion Récompenses et obtenir des points Avion Récompenses en tant que client admissible des Services aux particuliers, et tout point obtenu sera déposé dans le compte Avion Récompenses lié à votre compte inscrit. Les achats portés à votre compte désignent les achats chez un marchand ou un fournisseur de service réglés par débit direct de votre compte inscrit au moyen de votre Carte-client RBC ou de votre carte Visa Débit virtuelle, dans le cas des achats en ligne. Les points sont régis par les
conditions du programme Avion Récompenses, que vous pouvez consulter sur notre site Web ou que nous pouvons vous faire parvenir sur demande. Pour connaître tous les détails du Programme valeur, consultez les
conditions du programme.
Legal Disclaimer 20)
Les coffres sont assujettis à la disponibilité. Une seule remise pour location de coffre par compte admissible est accordée. Si vous avez plusieurs coffres et n’avez qu’un seul compte admissible, vous choisissez le coffre pour lequel la remise s’appliquera. Les remises pour location de coffre ne seront pas calculées au prorata pour les comptes ou les coffres ouverts au cours de l’année. Les remises ne seront appliquées que l’année suivante sur les frais de location de coffre facturés annuellement en janvier.
Legal Disclaimer 21)
Vous bénéficierez d’une réduction des frais d’insuffisance de fonds standards de 45 $ sur votre premier effet sans provision chaque année civile. Des frais de 45 $ vous seront facturés pour chaque effet sans provision par la suite jusqu’à la fin de l’année civile. Vous ne pouvez pas reporter les réductions inutilisées des frais pour effet sans provision des années civiles antérieures.
Legal Disclaimer 22)
Première commande de chèques personnalisés de modèle RBC gratuite (100 chèques simples ou 50 chèques autocopiants). Des frais s’appliqueront aux commandes ultérieures.
Legal Disclaimer 23)
Les chèques de modèle RBC Banque Royale ne peuvent être commandés que par l’intermédiaire des tiers fournisseurs de service d’impression de chèques autorisés. La commande doit être passée dans les trois années suivant la date d’ouverture du compte. La première commande est de 100 chèques uniques ou de 50 chèques autocopiants personnalisés sans ajout de caractéristiques spéciales et comprend les frais d’expédition et de manutention.
Legal Disclaimer 24)
Le programme Offres RBC est réservé aux clients titulaires i) d’une carte de débit RBC Banque Royale liée à un compte chèques de particulier ou d’entreprise ou ii) d’une carte de crédit de particulier ou d’entreprise, autre qu’une carte Visa Commerciale RBC ou Visa en dollars US RBC. Les critères d’admissibilité à une offre RBC : a) sont déterminés par RBC, b) peuvent varier selon l’offre et c) peuvent être fondés sur les préférences et l’état du compte du client. Les clients admissibles peuvent consulter les conditions applicables à chaque Offre RBC pour obtenir plus de renseignements.
Legal Disclaimer 25)
Le nombre autorisé de traites bancaires sans frais est propre au compte auquel il est lié. Les traites sans frais non utilisées ne sont pas transférables à un autre compte. Si vous détenez plusieurs comptes assortis de traites bancaires sans frais, il vous incombe de nous en informer au moment de l’achat.
Legal Disclaimer 26)
Sur compte d’exploitation seulement.
Legal Disclaimer 27)
Les frais mensuels standards applicables au Forfait bancaire avantage RBC sont de 11,95 $ ; cependant, vous pourriez avoir droit à une remise partielle de ces frais si vous répondez aux critères d’admissibilité des offres de remise ou de réduction décrites aux présentes et dans le document intitulé «
Comptes de dépôt personnels – Déclarations et conventions ».
Legal Disclaimer 28)
Un supplément (aussi appelé « frais d’utilisation ») peut être facturé par les autres exploitants de GAB. Ces frais d’utilisation ne sont pas imputés par la Banque Royale. Ils s’ajoutent directement au montant de votre retrait en espèces. Par conséquent, les clients qui utilisent des GAB autres que ceux de RBC peuvent avoir à payer ces frais d’utilisation, peu importe le type de compte qu’ils détiennent.
Legal Disclaimer 29)
S’applique aux comptes suivants : Forfait bancaire sans limite Signature RBC, Forfait bancaire avantage RBC, Compte épargne courante RBC et Compte épargne privilège RBC. Les frais ne s’appliquent pas aux aînés ni aux clients qui bénéficient d’une exonération des frais mensuels dans le cadre du Forfait bancaire avantage RBC pour étudiant, du Forfait bancaire courant RBC, du Forfait bancaire VIP RBC et de Comptes personnels US.
Legal Disclaimer 30)
Aucuns frais sur les comptes bénéficiant de la remise aux aînés, sur les comptes d’exploitation VIP et les comptes d’appoint VIP.