Banque Royale du Canada
Offre hivernale Apple Watch Series 10 GPS 2025 Conditions
À l’attention des clients du programme Avantage collectif : Si vous êtes employé par une entreprise qui a établi un régime Avantage collectif RBC actif (y compris un régime collectif d’épargne, une convention de Services bancaires collectifs ou un Programme d’aide au crédit hypothécaire), vous n’êtes pas visé par les présentes conditions. Pour consulter les conditions qui s’appliquent à vous, allez à rbc.com/conditions-collectifs.
PARTIE A
Définitions
« compte de particulier admissible » désigne l’un ou l’autre des comptes suivants :
- Forfait bancaire sans limite Signature RBC® (frais mensuels de 16,95 $) ;
- Forfait bancaire VIP RBC® (frais mensuels de 30 $).
« particulier client admissible » désigne un client qui remplit tous les critères suivants :
- être un résident du Canada et avoir atteint l’âge de la majorité dans sa province ou son territoire de résidence au 2 juin 2025. La résidence est déterminée par la province ou le territoire où un client est tenu de déclarer ses revenus, selon son lieu de résidence habituel ;
- ne pas être déjà titulaire d’un compte de particulier auprès de nous ;
- ne jamais avoir eu de compte de particulier et ne jamais avoir été admissible à l’une de nos offres relatives à l’ouverture d’un compte de particulier au cours de la période de promotion ou de la période de cinq ans précédant le début de la période de promotion ;
- avoir une adresse courriel valide associée à son profil de client auprès de nous au 2 juin 2025. (Nota : Il vous incombe de nous informer de tout changement d’adresse courriel en la modifiant dans RBC Banque en direct, en communiquant avec le Centre de conseils de RBC Banque Royale ou en vous rendant à une succursale RBC Banque Royale.)
« compte de particulier » désigne n’importe lequel des comptes suivants : Forfait bancaire courant RBC®, Forfait bancaire sans limite RBC®, Forfait bancaire avantage RBCMC, Forfait bancaire étudiant RBC®, TauxRelié Préférence®, TauxRelié Essentiel®, TauxRelié Essentiel – Troisième âge®, Signature Plus Troisième âge®, Le Placement Royal Plus Troisième âge®, Le Calculateur Plus Troisième âge®, Forfait bancaire VIP RBC®, Forfait bancaire sans limite Signature RBC et Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant.
« titulaire principal » désigne la personne que nous désignons comme étant le titulaire principal d’un compte de particulier conjoint.
« offre promotionnelle » désigne l’offre définie à l’article 1.
« période de promotion » désigne la période commençant le 11 février 2025 et se terminant le 2 juin 2025 à 21 h (HE).
« critères d’admissibilité » désigne les conditions énoncées à l’article 2 ci-dessous.
« employés de RBC » désigne tous nos employés et retraités.
« conditions » désigne les présentes conditions régissant cette offre promotionnelle.
« vous », « votre » et « vos » désignent tout particulier client admissible.
« nous », « notre », « nos » et « Banque Royale » désignent la Banque Royale du Canada ou l’une de ses institutions de dépôt.
PARTIE B
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L’offre promotionnelle
Si vous répondez aux critères d’admissibilité de l’article 2 et aux conditions énoncées à l’article 3 ci-après, vous pouvez choisir l’un ou l’autre des modèles ci-dessous (sous réserve de disponibilité au moment de la sélection ; voir les autres conditions ci-après) :
Apple Watch Series 10 GPS
Modèles :
MWWA3AM/A Apple Watch Series 10 GPS – Boîtier 42 mm en aluminium argent, bracelet sport denim, taille P/M
MWWC3AM/A Apple Watch Series 10 GPS – Boîtier 42 mm en aluminium argent, bracelet sport denim, taille M/G
MWWD3AM/A Apple Watch Series 10 GPS – Boîtier 42 mm en aluminium argent, bracelet sport nuage bleu
MWWE3AM/A Apple Watch Series 10 GPS – Boîtier 42 mm en aluminium noir de jais, bracelet sport noir, taille P/M
MWWF3AM/A Apple Watch Series 10 GPS – Boîtier 42 mm en aluminium noir de jais, bracelet sport noir, taille M/G
MWWG3AM/A Apple Watch Series 10 GPS – Boîtier 42 mm en aluminium noir de jais, bracelet sport encre
MWWH3AM/A Apple Watch Series 10 GPS – Boîtier 42 mm en aluminium or rose, bracelet sport rose tendre, taille P/M
MWWJ3AM/A Apple Watch Series 10 GPS – Boîtier 42 mm en aluminium or rose, bracelet sport rose tendre, taille M/G
MWWK3AM/A Apple Watch Series 10 GPS – Boîtier 42 mm en aluminium or rose, bracelet sport prune
MWWL3AM/A Apple Watch Series 10 GPS – Boîtier 46 mm en aluminium argent, bracelet sport denim, taille P/M
MWWM3AM/A Apple Watch Series 10 GPS – Boîtier 46 mm en aluminium argent, bracelet sport denim, taille M/G
MWWN3AM/A Apple Watch Series 10 GPS – Boîtier 46 mm en aluminium argent et bracelet sport nuage bleu
MWWP3AM/A Apple Watch Series 10 GPS – Boîtier 46 mm en aluminium noir de jais, bracelet sport noir, taille P/M
MWWQ3AM/A Apple Watch Series 10 GPS – Boîtier 46 mm en aluminium noir de jais, bracelet sport noir, taille M/G
MWWR3AM/A Apple Watch Series 10 GPS – Boîtier 46 mm en aluminium noir de jais, bracelet sport encre
MWWT3AM/A Apple Watch Series 10 GPS – Boîtier 46 mm en aluminium or rose, bracelet sport rose tendre, taille P/M
MWWU3AM/A Apple Watch Series 10 GPS – Boîtier 46 mm en aluminium or rose, bracelet sport rose tendre, taille M/G
MWWV3AM/A Apple Watch Series 10 GPS – Boîtier 46 mm en aluminium or rose, bracelet sport prune
(chaque article désigné individuellement est appelé la « prime »)
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Comment être admissible à l’offre promotionnelle :
Pour être admissible à cette offre promotionnelle, vous devez :
- être un particulier client admissible ;
- ouvrir un compte de particulier admissible pendant la période de promotion ;
- prendre au moins deux des mesures suivantes avant le 11 août 2025 à 21 h (HE) au plus tard :
- Transférer la totalité du dépôt direct et récurrent de votre paie ou de votre rente de retraite mensuelle à votre nouveau compte de particulier admissible. Il est entendu que vous ne pouvez pas fractionner le dépôt de votre paie d’un employeur ou de votre rente de retraite d’un fournisseur entre le nouveau compte de particulier admissible et tout autre compte. Nous nous réservons le droit de déterminer ce qui est considéré comme une paie et de déterminer si le dépôt de la paie a été fractionné. Le premier dépôt de paie ou de rente de retraite doit être porté au crédit de votre nouveau compte de particulier admissible avant le 11 août 2025 à 21 h (HE) au plus tard.
- Établir, à partir de votre nouveau compte de particulier admissible, deux (2) paiements mensuels préautorisés (« PPA ») – comme un paiement de facture admissible à un fournisseur de service (services publics, centre de conditionnement physique, etc.), un versement sur hypothèque RBC, sur prêt RBC ou sur Marge de Crédit Royale ou une cotisation à un compte de placement RBC. NOTA : Les paiements de facture (préautorisés ou autres) au moyen d’une carte Visa Débit virtuelle‡ ne sont pas admissibles. Le premier paiement au titre de chacun des paiements préautorisés doit être porté au débit de votre nouveau compte de particulier admissible et compensé avant le 11 août 2025 à 21 h (HE) au plus tard.
- Établir deux (2) paiements de facture admissibles à un fournisseur de service à partir de votre nouveau compte de particulier admissible. NOTA : Pour être admissibles, les paiements de facture admissibles doivent être effectués au moyen de RBC Banque en direct, de l’appli Mobile RBC, d’un GAB RBC ou des Services bancaires par téléphone. Sont exclus les paiements de factures effectués en personne à une succursale RBC Banque Royale avec un conseiller RBC, les paiements de factures effectués à un compte de carte de crédit RBC et les paiements de factures effectués avec une carte Visa‡ Débit virtuelle. Les paiements de facture admissibles doivent être portés au débit de votre nouveau compte de particulier admissible et compensés avant le 11 août 2025 à 21 h (HE) au plus tard.
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Conditions s’appliquant à l’offre promotionnelle
Les conditions suivantes s’appliquent aussi à la présente offre promotionnelle :
- L’offre promotionnelle est réservée aux particuliers clients admissibles.
- Les employés de RBC ne sont pas admissibles à l’offre promotionnelle. Toutefois, sous réserve du paragraphe 3.d. ci-dessous, si un employé de RBC est cotitulaire d’un compte de particulier admissible conjoint, l’offre promotionnelle peut être accordée à l’autre cotitulaire du compte de particulier admissible, pour autant que les autres conditions soient respectées par l’autre ou les autres cotitulaires.
- L’offre est limitée à une seule prime par particulier client admissible, quel que soit le nombre de comptes de particulier admissibles que vous pouvez ouvrir pendant la période de la promotion.
- L’offre est limitée à une seule prime par compte de particulier admissible, même si le compte de particulier admissible est ouvert conjointement et si les critères d’admissibilité sont remplis par plus d’un cotitulaire. Dans un tel cas, seul le cotitulaire désigné comme étant le titulaire principal, au moment de l’ouverture du compte de particulier admissible conjoint, est admissible à l’offre promotionnelle.
- La prime est offerte jusqu’à épuisement des stocks. Nous nous réservons le droit de remplacer la prime par une offre de valeur égale, mais nous ne sommes pas tenus de le faire.
- Les particuliers clients admissibles n’ont pas droit à un changement ou à une substitution de la prime, une fois qu’elle a été sélectionnée, ni au remplacement de celle-ci par une offre de valeur supérieure.
- Votre compte de particulier admissible doit demeurer ouvert et être en règle, et vous devez continuer de remplir les critères d’admissibilité auxquels vous avez satisfait pour recevoir la prime (par exemple, établissement du dépôt de la paie ou de la rente de retraite, ou paiements préautorisés) au moins jusqu’au 2 juin 2026.
- Si vous avez ouvert le Forfait bancaire courant RBC® par un mode de prestation numérique et étiez admissible à l’Offre hivernale d’exonération des frais sur Forfait bancaire courant RBC 2025 et si, au cours de la période de promotion, vous êtes passé à un compte de particulier admissible dans un délai de 30 jours et remplissez par ailleurs les critères d’admissibilité énoncés dans les présentes, vous pourriez être admissible à la présente offre promotionnelle.
- Si, après avoir reçu la prime, vous fermez votre compte de particulier admissible, passez à un produit inférieur ou cessez de remplir un des critères d’admissibilité qui vous ont permis de recevoir la prime (par exemple, le dépôt de la paie ou de la rente de retraite ou les paiements préautorisés) avant le 2 juin 2026, nous nous réservons le droit de débiter votre compte de particulier admissible ou tout autre compte que vous détenez chez nous d’un montant correspondant à la valeur de la prime que vous avez sélectionnée, décrite dans le tableau ci-dessous, ainsi que toutes les taxes applicables, même si cela vous place en situation de découvert ou entraîne un dépassement de la limite de crédit de votre compte, selon le cas. Si vous fermez votre compte de particulier admissible et ne détenez aucun autre compte chez nous à ce moment, nous vous ferons parvenir une facture correspondant à la valeur de la prime que vous avez sélectionnée, décrite dans le tableau ci-dessous, plus les taxes applicables, que vous convenez de payer dans les 30 jours suivant sa date de réception, réputée être cinq jours ouvrables après la date du cachet de la poste.
Prime Modèle Valeur (après tout paiement initial) Apple Watch Series 10 GPS MWWA3AM/A
MWWC3AM/A
MWWD3AM/A
MWWE3AM/A
MWWF3AM/A
MWWG3AM/A
MWWH3AM/A
MWWJ3AM/A
MWWK3AM/A
MWWL3AM/A
MWWM3AM/A
MWWN3AM/A
MWWP3AM/A
MWWQ3AM/A
MWWR3AM/A
MWWT3AM/A
MWWU3AM/A
MWWV3AM/A549 $ - Pour sélectionner et recevoir la prime, vous devez avoir une adresse courriel valide associée à votre profil de client auprès de nous au 2 juin 2025. Il vous incombe de nous informer de tout changement d’adresse courriel en la modifiant dans RBC Banque en direct, en communiquant avec le Centre de conseils de RBC Banque Royale ou en vous rendant à une succursale RBC Banque Royale. Nous n’assumons aucune responsabilité à l’égard de tout défaut de le faire ou de toute conséquence découlant de ce défaut.
- À partir du 25 février 2025, nous vous aviserons par courriel envoyé à l’adresse courriel que vous nous aurez fournie, lorsque vous aurez rempli les critères d’admissibilité et serez admissible à l’offre promotionnelle. Ce message sera envoyé dans un délai pouvant aller jusqu’à dix jours ouvrables une fois que nous aurons déterminé que vous avez respecté tous les critères d’admissibilité. Le message comprendra un lien sécurisé vous permettant d’accéder à un magasin en ligne sécurisé où vous pourrez sélectionner votre prime et confirmer votre adresse de livraison ainsi que tout autre détail d’expédition.
- Si vous estimez être admissible à l’offre promotionnelle, mais n’avez pas reçu le courriel susmentionné, vous avez jusqu’au 26 août 2025 pour nous en informer, afin que nous puissions vérifier si vous êtes en effet admissible à l’offre promotionnelle. Aucun avis reçu après cette date ne sera accepté, et vous serez réputé ne pas avoir été admissible à la présente offre promotionnelle.
- Vous avez jusqu’au 27 septembre 2025 pour sélectionner votre prime en cliquant sur le lien sécurisé figurant dans le courriel susmentionné. Toute tentative d’utiliser le lien après cette date ne sera pas acceptée, et vous serez réputé avoir renoncé à l’offre promotionnelle et à tout droit à la prime.
- Nous expédierons la prime à l’adresse que vous nous avez fournie lors de la sélection de votre prime, pour autant que cette adresse comporte un numéro d’immeuble et un nom de rue et soit située au Canada. Nous ne ferons aucune livraison à un numéro de case postale.
- Nous pourrons vous envoyer un avis par courriel pour vous informer que votre prime a été expédiée et vous fournir un numéro de suivi. Il vous incombe de mettre à jour votre adresse courriel. Si un numéro de suivi vous est fourni, il vous incombe de faire le suivi de la livraison et de prendre les mesures nécessaires pour prendre livraison de votre prime.
- Un reçu ou toute autre preuve (par exemple, du transporteur) indiquant que la livraison a été effectuée à l’adresse que vous nous avez fournie lorsque vous avez sélectionné votre prime sera une preuve suffisante que vous avez reçu la prime, que la signature sur le reçu corresponde ou non à une signature que nous avons dans nos dossiers à l’égard du compte de particulier admissible.
- Nous ne sommes pas responsables de la défectuosité ou de la défaillance de la prime elle-même ou des services qui y sont liés. Vous devez communiquez directement avec le fabricant pour toute plainte, question ou communication concernant toute défectuosité ou défaillance de la prime ou des services qui y sont liés.
- L’offre promotionnelle est réservée aux personnes qui, avant le 2 juin 2025, ont atteint l’âge de la majorité dans leur province ou territoire de résidence et remplissent tous les autres critères pour être considérés comme des particuliers clients admissibles. Si une personne atteint l’âge de la majorité entre le 11 février et le 2 juin 2025 et remplit tous les autres critères d’admissibilité avant le 11 août 2025, le courriel mentionné au paragraphe 3.j. ci-dessus lui sera envoyé après la date de sa majorité, et ce n’est qu’alors que la personne sera considérée comme un particulier client pouvant être admissible à l’offre promotionnelle.
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Conditions supplémentaires s’appliquant à toutes les offres promotionnelles
- L’offre promotionnelle et les présentes conditions n’ont aucune incidence sur les frais d’administration associés à l’exploitation de nos comptes de dépôt de particulier, de nos comptes de carte de crédit et de nos comptes d’entreprise, lesquels continueront de s’appliquer.
- La présente offre promotionnelle ne peut être combinée à aucune autre offre ou promotion visant l’un ou l’autre de nos comptes bancaires de particulier, à l’exception des offres et promotions de RBC à l’intention des « nouveaux arrivants au Canada », au sens des conditions de l’offre ou de la promotion applicable, dans la mesure où les conditions qui s’appliquent à cette ou ces offre(s) ou promotion(s) applicables aux personnes âgées de 55 ans ou plus le permettent. Pour de plus amples renseignements, rendez-vous à une succursale RBC Banque Royale ou appelez-nous au 1 800 769-2511.
- Si vous ouvrez un compte de particulier admissible et un Forfait bancaire courant RBC® le même jour, vous serez uniquement admissible à l’Offre hivernale Apple Watch Series 10 GPS 2025.
- Nous pouvons modifier l’offre promotionnelle et les présentes conditions à tout moment. L’affichage des conditions en vigueur à l’adresse www.rbc.com/conditionsmontre est réputé constituer un avis suffisant à l’égard des dites conditions et de toute modification de celles-ci.
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Limites applicables à toutes les offres promotionnelles
- Nous pouvons annuler l’offre promotionnelle à tout moment, pour quelque raison que ce soit, à notre entière appréciation et sans vous en aviser.
- En cas de divergence entre les présentes conditions et le contenu de tout document, brochure ou matériel de promotion portant sur l’offre promotionnelle, les présentes conditions prévalent. Vous pouvez prendre connaissance en tout temps des conditions en vigueur à l’adresse www.rbc.com/conditionsmontre ; vous pouvez également composer le 1 800 769-2511 pour en demander un exemplaire.
- Nous nous réservons le droit, à notre appréciation exclusive, de suspendre, de limiter ou de révoquer la présente offre promotionnelle pour toute personne ou tout titulaire de compte qui, selon nous, a manipulé le processus, l’équité, l’intégrité ou le déroulement de l’offre promotionnelle ou en a abusé, y compris tout client dont la relation générale avec nous n’est pas en règle.
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