|
RUBRIQUE |
DÉFINITION |
|
A |
|
À MONTANT |
Le dernier montant de paiement de la demande d'opérations en série. |
|
À NOUVEAU COMPTE |
Numéro du nouveau compte de votre client. Ce numéro de compte a été assigné par l'institution financière de votre client à la suite de la fermeture d'une succursale, ou de la fusion ou de l'acquisition d'une banque. |
|
ADRESSE DE L'ÉMETTEUR |
Dans le cas des paiements à destination d’établissements financiers des États-Unis, l'adresse de l'émetteur doit accompagner l'enregistrement de paiement. C'est l'adresse physique de l'entreprise qui émet le paiement. |
|
ATT : |
Le nom du principal contact |
 |
|
|
B |
|
BANQUE ÉMETTRICE |
C'est la banque qui participe à l'émission du paiement. Pour la plupart des entreprises clientes, cela sera RBC ; toutefois, pour des clients comme les autres IF, ils seront concernés par la banque émettrice. |
|
|
|
C |
|
CODE OPÉR |
Code de trois chiffres de l’Association canadienne des paiements (ACP) ou de la chambre de compensation automatisée (CCA) décrivant le type de paiement. |
|
CODE RETOUR |
Un code à trois chiffres de l’ACP ou de la CCA correspondant au motif du retour. |
|
CONTRE-VALEUR |
Montant en dollars canadiens (CAD) exprimé en dollars américains (USD) ou inversement. |
|
CORRESPONDANT BANCAIRE |
Désigne une institution financière participante qui retient des dépôts détenus par une autre institution financière et fournit le paiement pour les autres services fournis à cette IF. Il s'agit de l'une des banques qui participent au mouvement des paiements ACH destinés aux États-Unis |
|
CRÉDITS EN LIGNE |
Pour chaque paiement et chaque fonction en série, le montant et le nom de la fonction exécutée. |
|
|
|
D |
|
DATE CRÉATION FICHIER (DCF) |
Le jour où le fichier a été créé. |
|
DATE DE DÉBUT DES PAIEMENTS |
La première date dans la liste du dossier de demande d'opérations en série. |
|
DATE(S) DES LIMITES QUOTIDIENNES |
Date qui s'étend de la date choisie d'un dépôt direct à la date de valeur de ce dépôt. Autrement dit, elle couvre les jours nécessaires pour livrer un dépôt direct à l'institution financière destinataire jusqu'au jour où les fonds sont disponibles aux destinataires. |
|
DATE ÉCH |
Date à laquelle un paiement sera effectué. |
|
DATE ÉCH DÉBUT |
Première date de paiement utilisée dans une série pour traiter une demande d’opérations en série. |
|
DATE ÉCH FIN |
Dernière date de paiement utilisée dans une série pour traiter une demande d’opérations en série. |
|
DATE ÉCH INITIALE |
Date initiale à laquelle le paiement devait être effectué.
|
|
DATE D’EFFET |
C'est la date à laquelle le destinataire recevra ses fonds, et elle correspond à la date d'échéance du paiement.
|
|
DATE DE FIN DES PAIEMENTS |
La date du dernier paiement dans la liste du fichier de la demande d'opérations en série. |
|
DE COMPTE EXISTANT |
Cette rubrique indique les renseignements bancaires suivants pour vos paiements envoyés à des institutions financières canadiennes :
- Le numéro de la banque (4 chiffres)
- Le numéro de la succursale (5 chiffres)
- Le numéro du compte (12 chiffres)
|
|
DATE CHOISIE |
Date limite à laquelle RBC doit acheminer un dépôt direct à l'institution financière destinataire pour que celle-ci puisse mettre les fonds à la disposition du destinataire le jour ouvrable suivant. Par exemple, si une opération est datée du 28 juillet, RBC doit l'envoyer à l'institution financière destinataire le 27 juillet pour que le destinataire ait accès à ses fonds le 28 juillet. |
|
DATE PASS |
Date à laquelle le relevé a été produit. Le format de la date est :
AAAA / MMM / JJ |
|
DATE VALEUR |
Date à laquelle un dépôt direct est mis à la disposition des destinataires, ce qui correspond aussi à la date à laquelle vous provisionnez ou réglez le dépôt direct. Elle ne s'applique que si vous n'êtes pas tenu de provisionner vos dépôts directs à l'avance. |
|
DÉBITS EN LIGNE |
Pour chaque paiement et chaque fonction en série, le montant et le nom de la fonction exécutée. |
|
|
|
E |
|
ÉTAT |
Indique si le paiement est non valide (T), valide (V) ou est excédentaire (I) |
|
ÉTAT DU PAIEMENT |
Les erreurs de niveau T apparaîtront sous cette rubrique. |
|
|
|
F |
|
FICHIER REÇU (DÉBIT) |
Le montant total de chaque fichier reçu et traité. |
|
|
|
H |
|
HEURE |
L'heure à laquelle vos fichiers d'entrée ou vos paiements ont été traités. |
|
HEURE PASS |
Heure à laquelle le relevé a été produit. Le format de l'heure est : HH:MM:SS |
|
|
|
I |
|
ID CLIENT |
Votre numéro unique d'identification de profil. Vous en aurez besoin pour accéder à vos services et à vos comptes. |
|
INST/ SUCC |
Numéros de l’établissement financier (4 chiffres) et de la succursale (5 chiffres) où le paiement sera débité. |
|
|
|
J |
|
JOUR OUVRABLE |
La date à laquelle les renseignements figurant sur votre relevé ont été traités. |
|
|
|
L |
|
L |
Langues : A– Anglais; F - Français |
|
LIMITE QUOTIDIENNE |
Valeur totale maximale des obligations de règlement que RBC assume pour votre organisation. Il s'agit de la valeur maximale des dépôts directs que RBC a émis, émettra ou est disposée à émettre avant que ces dépôts soient provisionnés ou réglés. RBC Banque Royale établira votre limite quotidienne. Une limite quotidienne distincte est établie pour chaque monnaie. |
|
LIMITE TEMPORAIRE |
Majoration temporaire de votre limite quotidienne. Pour de telles augmentations, vous devez communiquer avec votre directeur de comptes de RBC Banque Royale assez longtemps avant la date à laquelle vous aurez besoin de la limite quotidienne majorée. |
|
|
|
M |
|
MESURE À PRENDRE |
Sous cette rubrique, vous verrez les avis concernant tout changement apporté à vos opérations. Il y a six types de changements possibles :
- AJO – Un paiement a été ajouté à votre fichier
- COR – Un paiement contenant une erreur de type « T » a été corrigé
- SUP – Un paiement a été supprimé
- MODIFIÉS – Des modifications en série ont été apportées à votre fichier
- SUPPRIMÉS – Des suppressions en série ont été apportées à votre fichier
- CONTREPASSÉS – Des contrepassations en série ont été apportées à votre fichier
|
|
MNT RÉPERCUSSION |
Montant des opérations sur lesquelles a porté la demande d’opérations en série. |
|
MONNAIE |
La monnaie de vos paiements. Ils peuvent être effectués soit en dollars canadiens (CAD) ou en dollars américains (USD). |
|
MONNAIE DE DESTINATION (MON DEST) |
Monnaie dans laquelle est effectué le paiement d'un client. Les paiements peuvent être faits en dollars canadiens (CAD) ou en dollars américains (USD). |
|
MONTANT DÉBUT |
Le premier paiement effectué d'une demande d'opérations en série. |
|
MONTANT EFFET RETOURNÉ |
Montant de l’effet retourné. |
|
MONTANT INITIAL EN DEVISE |
Contre-valeur du montant introduit dans la devise. |
|
MONTANT INTROD |
Montant du paiement dans la monnaie de service. |
|
MOTIF RETOUR |
Description du motif du code de retour. |
|
|
|
N |
|
No COMPTE SIED (NCSS) |
Numéro de compte exclusif du Système international d’encaissement et de décaissement (SIED) qui sert à identifier un client par service. Ce numéro de dix chiffres est également désigné sous le nom de numéro de compte du client ou numéro de compte SIED. |
|
No CRÉATION FICHIER (NCF) |
Numéro obligatoire de quatre caractères que vous attribuez à vos fichiers d'opérations. |
|
No DE CLIENT DÉBUT |
Premier numéro de paiement utilisé dans la série pour traiter une demande d’opérations en série. |
|
NO DU COMPTE CRÉDITÉ/DÉBITÉ |
Il s'agit du compte dans lequel sera débité ou crédité votre paiement. |
|
No FIN CLIENT |
Dernier numéro de paiement utilisé dans la série pour traiter une demande d’opérations en série. |
|
No FIN PAIEMENT |
Le numéro du dernier paiement dans la liste du fichier de la demande d'opérations en série. |
|
No PMNT |
Numéro du paiement fourni par le client dans le fichier d’entrée. |
|
NOM DE L'ÉMETTEUR |
Dans le cas des paiements à destination d’établissements financiers des États-Unis, le nom de l'émetteur doit accompagner l'enregistrement de paiement. C'est le nom de l'entreprise qui émet le paiement. |
|
NOM DE L'ENTREPRISE |
Le nom de votre société apparaîtra sur vos relevés. |
|
No DÉBUT PAIEMENT |
Le premier numéro de paiement dans la liste du dossier de demande d'opérations en série. |
|
No RELEVÉ |
Numéro à quatre chiffres exclusif identifiant chaque relevé, suivi du numéro d’identification de la succursale où le relevé sera acheminé pour que le client en prenne livraison. Dans le cas des clients ayant opté pour la transmission électronique, le numéro d’identification sera 00000. |
|
NOM DU CLIENT |
Le nom de votre client ou du destinataire du paiement. |
|
NOMBRE DE JOURS POUR SUPPRESSION |
Nombre de jours précédant l’abandon permanent des paiements erronés par le système. |
|
NOUV DATE VALEUR |
La nouvelle date à laquelle un client recevra son paiement. |
|
NOUV DATE ÉCHÉANCE |
Nouvelle date d’échéance si la date d’échéance initiale a été modifiée. |
|
NUMÉRO
D’ACHEMINEMENT |
C'est l'équivalent américain du numéro de banque ou de la succursale, qui est parfois appelé numéro ABA. Ce nombre contient 9 chiffres et est composé :
- du numéro de la banque (4 chiffres)
- du numéro de l'institution financière (4 chiffres)
- du numéro de contrôle (1 chiffre)
|
|
NUMÉRO DU CLIENT |
Le numéro unique attribué à chaque client dans le but de les identifier. |
|
NUMÉRO DE COMPTE |
Vos opérations de paiement seront appliquées à ce numéro de compte. |
|
|
|
O |
|
OPÉRATIONS DEMANDÉES |
Nombre d’opérations visées par la demande d’opérations en série. |
|
|
|
P |
|
PAGE |
Numéro de la page du relevé. |
|
PAYS DE DESTINATION (MONN DEST) |
Pays où est effectué le paiement d'un client. Les paiements peuvent être envoyés au Canada ou aux États-Unis. |
|
PÉRIODICITÉ |
La fréquence à laquelle un fichier est soumis au traitement conformément à un calendrier préétabli. |
|
|
|
R |
|
RENSEIGNEMENTS FACULTATIFS |
Les messages concernant les dépôts directs électroniques apparaîtront ici.
|
|
RÉPERC |
Effet sur la date de valeur d’une activité. |
|
|
|
S |
|
SERVICE |
Service choisi par vous au moment du réglage initial. |
|
|
|
T |
|
TAUX DE CHANGE |
Taux appliqué à la conversion de la monnaie. |
|
TÉLÉCOPIEUR |
Votre numéro de télécopieur. |
|
TÉLÉPHONE |
Numéro de téléphone de la principale personne-ressource de votre entreprise. |
|
TITRE DU RELEVÉ |
Le nom du relevé. |
|
TYPE D’ENTRÉE |
Méthode de présentation des fichiers à RBC. |
| |
|
