Le CELIAPP facilite et accélère l’épargne en vue de l’achat d’une habitation
L’achat d’une première habitation est un événement important. Grâce au compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) – un nouveau régime enregistré qui permet de verser des cotisations déductibles d’impôt, de bénéficier d’une croissance libre d’impôt et d’effectuer des retraits libres d’impôt1 – vous pourriez acheter plus tôt votre première habitation.
Il est facile de faire les premiers pas à RBC : choisissez le niveau de soutien que vous souhaitez et ouvrez votre CELIAPP en ligne dès aujourd’hui!
Raisons d’ouvrir un CELIAPP dès aujourd’hui
Tirez parti des avantages fiscaux semblables à ceux offerts par les autres régimes enregistrés.
Vos revenus de placement et vos retraits ne sont pas imposables (s’ils sont effectués pour l’achat d’une habitation admissible)1 .
Vous pouvez cotiser jusqu’à 8 000 $ par an, pour une limite de cotisation à vie de 40 000 $.
Commencez à accumuler des droits de cotisation l’année où vous ouvrez votre CELIAPP. Les droits inutilisés sont reportés à l’année suivante, jusqu’à concurrence de 8 000 $.
Combinez l’épargne de votre CELIAPP et le régime d’accession à la propriété (RAP).
Le RAP est un programme distinct qui vous permet d’emprunter de l’argent dans votre régime enregistré d’épargne-retraite (REER) pour acheter votre première habitation.
Deux façons d’ouvrir et d’investir dans un CELIAPP en ligne
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Avantages de détenir un CELIAPP à RBC
Ouvrez votre CELIAPP en ligne
Ouvrez facilement votre CELIAPP et commencez à investir en vue de l’achat de votre première habitation.
Choisissez la façon dont vous voulez investir
Laissez les pros investir pour vous à RBC Investi-Clic ou prenez vos propres décisions de placement à RBC Placements en Direct.
Virez facilement des fonds à votre compte
Virez instantanément des fonds de votre compte bancaire RBC à votre compte RBC Investi-Clic ou RBC Placements en Direct8.
FAQ sur le CELIAPP
Pour ouvrir un compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP), vous devez :
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avoir au moins 18 ans ou avoir atteint l’âge de la majorité dans votre province de résidence ;
on pourra y détenir, notamment :
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des dépôts d’épargne ;
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des actions, options et obligations ;
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des fonds négociés en bourse (FNB) ;
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des liquidités ;
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des CPG9 ;
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des fonds communs de placement
Oui, vous pouvez reporter les droits de cotisation à un CELIAPP non utilisés de l’année précédente, jusqu’à concurrence de 8 000 $ (en respectant votre plafond de cotisation à vie de 40 000 $). Cela signifie que si vous versez des cotisations inférieures à 8 000 $ pendant l’année, vous pourrez cotiser le montant inutilisé au cours d’une année subséquente en plus du maximum annuel de 8 000 $.
Par exemple, si vous cotisez 5 000 $ à votre CELIAPP en 2023, vous pourrez y verser des cotisations totalisant 11 000 $ en 2024 (soit 8 000 $ plus les 3 000 $ restants de 2023).
Non. Vous pourrez utiliser un compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) et retirer des fonds de votre régime enregistré d’épargne-retraite (REER) en vertu du Régime d’accession à la propriété (RAP) pour acheter une propriété admissible. N’oubliez pas que si vous retirez des fonds de votre REER en vertu du RAP, vous devrez les rembourser. En revanche, il n’y a aucune exigence de remboursement pour les retraits d’un CELIAPP.
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RBC Placements en Direct Inc., RBC InvestiVite Inc. et Banque Royale du Canada sont des entités juridiques distinctes et affiliées. RBC Placements en Direct Inc. est une filiale en propriété exclusive de Banque Royale du Canada et elle est membre de l’’Organisme canadien de réglementation des investissements et du Fonds canadien de protection des épargnants. Banque Royale du Canada et certains de ses émetteurs sont reliés à RBC Placements en Direct Inc. RBC Placements en Direct Inc. ne fournit pas de conseils en placement et ne fait pas de recommandations concernant l’achat ou la vente de titres. Les investisseurs sont responsables de leurs décisions de placement. RBC Placements en Direct est un nom commercial utilisé par RBC Placements en Direct Inc.
RBC Investi-Clic est un gestionnaire de portefeuille d’exercice restreint qui donne accès à des portefeuilles modèles qui consistent en des FNB RBC iShares. Chaque portefeuille modèle comporte jusqu’à 100 % de FNB RBC iShares. Les FNB RBC iShares comprennent des FNB RBC gérés par RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. (RBC GMA) et des FNB iShares gérés par Gestion d’actifs BlackRock Canada Limitée (BlackRock Canada). RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. et BlackRock Canada ont conclu une alliance stratégique visant à réunir leurs produits de FNB respectifs sous la marque FNB RBC iShares et à offrir un modèle unifié de service et de soutien à la distribution des FNB RBC iShares.
D’autres produits et services peuvent être offerts par une ou plusieurs entités juridiques distinctes affiliées à RBC InvestiVite Inc., y compris Banque Royale du Canada, RBC Placements en Direct Inc., RBC Dominion valeurs mobilières Inc., RBC Gestion mondiale d’actifs Inc., Compagnie Trust Royal et Société Trust Royal du Canada. RBC InvestiVite Inc. est une filiale en propriété exclusive de Banque Royale du Canada, et elle utilise le nom commercial RBC Investi-Clic.
Les services fournis par RBC Placements en Direct et RBC Investi-Clic sont uniquement offerts au Canada.
Retirez des fonds libre d’impôt si vous les utilisez pour acheter une habitation admissible. Les retraits non admissibles sont imposables. Si vous détenez des placements étrangers dans un CELIAPP, un gouvernement étranger pourrait appliquer une retenue d’impôt aux revenus de source étrangère reçus dans un CELIAPP.
Les cotisations versées à votre CELIAPP pourraient réduire votre facture fiscale annuelle. Parlez à un fiscaliste de votre situation personnelle.
Tous les portefeuilles ont été élaborés par RBC InvestiVite Inc. (« RBC Investi-Clic »). Les portefeuilles modèles peuvent comporter jusqu’à 100 % de FNB RBC iShares. Les FNB RBC iShares comprennent des FNB RBC gérés par RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. (RBC GMA) et des FNB iShares gérés par Gestion d’actifs BlackRock Canada Limitée (BlackRock Canada). RBC GMA et BlackRock Canada ont conclu une alliance stratégique visant à réunir leurs produits de FNB respectifs sous la marque FNB RBC iShares et à offrir un modèle unifié de service et de soutien à la distribution des FNB RBC iShares. Les FNB RBC iShares sont reliés ou associés à RBC Investi-Clic.
Vos fonds ne seront pas investis avant que le solde de votre compte ait atteint au moins 100 $. Les soldes inférieurs à 1 500 $ peuvent être investis dans un portefeuille à solde minime composé d’une sélection limitée de FNB RBC iShares ou de liquidités. Nos portefeuilles à solde minime présentent des profils de risque semblables à ceux de nos portefeuilles standard, mais investissent dans moins de FNB RBC iShares.
Vous pouvez cotiser facilement à votre compte en ligne avec RBC Banque en direct ou l’appli Mobile RBC.
Les fonds communs de placement, les comptes d’épargne à intérêt élevé et certains CPG ne peuvent pas être achetés, vendus ou transférés dans votre CELIAPP pour le moment.
L’appli Mobile RBC est exploitée par Banque Royale du Canada, RBC Placements en Direct Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc.
Les dépôts effectués depuis votre compte bancaire RBC Banque Royale vers votre compte RBC Investi-Clic entre 4 h 30 et 19 h 54, heure de l’Est, seront traités en temps réel. Les dépôts effectués à d’autres moments seront traités le jour ouvrable suivant. Les virements de fonds en dollars CA ou US d’un compte RBC Banque Royale à un compte RBC Placements en Direct effectués sur le site RBC Banque en direct, le site de placement en ligne RBC Placements en Direct ou l’appli Mobile RBC sont traités en temps réel entre 4 h 30 et 19 h 54 (HE), sept jours sur sept. Les virements à un compte RBC Placements en Direct effectués en dehors de ces heures sont traités le jour suivant. Les virements d’un compte RBC Placements en Direct (à l’exclusion des comptes immobilisés, des fonds enregistrés de revenu de retraite et des régimes enregistrés d’épargne-études) à un compte RBC Banque Royale sont traités en temps réel entre 9 h et 16 h (HE), du lundi au vendredi (sauf les jours fériés canadiens). Les virements sortants d’un compte RBC Placements en Direct effectués en dehors de ces heures sont traités le jour ouvrable suivant.
Certains CPG ne peuvent pas être achetés, vendus ou transférés dans votre CELIAPP pour le moment.