Offre de Banque privée aux associés et aux résidents affiliés admissibles du Collège royal^{legal bug*}

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Pour bénéficier des offres exclusives de régime Services aux professionnels de la santé RBC Avantage Banque privée aux membres du Collège royal des médecins et chirurgiens du Canada (« Collège royal »), vous devez :

• être membre du Collège royal et détenir l’un des titres suivants : Associé actif, Associé titulaire d’un diplôme de DCC, Associé fondateur, ou Associé retraité (chacun « Associé ») ; ou Résident affilié (« Résident affilié »). (Remarque : Les titres suivants ne sont pas admissibles : participant au programme de MDC, surspécialiste affilié, titulaire d’un diplôme de DCC (qui n’est pas Associé), fondateur (qui n’est pas Associé).)Remarque : Vous pourriez devoir présenter à un banquier privé de RBC une preuve de votre adhésion au Collège royal, ou de votre titre, que ce soit par voie électronique ou en personne dans une succursale de RBC Banque Royale. Par la suite, RBC vérifiera régulièrement votre adhésion au Collège royal, et vous devrez peut-être en fournir une preuve sur demande.
• être un client de Banque privée dont les produits RBC admissibles décrits ci-dessous sont en activité et en règle en tout temps ; et être le titulaire unique ou le cotitulaire d’au moins un des comptes de dépôt de particulier Banque privée suivants : TauxRelié Préférence^® Banque privée, Banque privée^®, Épargne privilège Banque privée, ou Épargne Banque privée ; et, au cours de la première année suivant l’ouverture de ce compte, effectuer l’une des opérations suivantes depuis ce compte :
  • établir et effectuer un (1) paiement de facture (condition unique)
    
  • établir et effectuer un (1) paiement préautorisé récurrent
    
  • établir et effectuer le dépôt direct de votre paie
    
• être titulaire d’une carte de crédit de particulier RBC admissible, que ce soit à titre de titulaire principal ou de cotitulaire, tant que vous demeurez client de Banque privée. Les cartes de crédit de particulier RBC admissibles varient selon que vous êtes Associé ou Résident affilié du Collège royal :
  Si vous êtes Associé : la carte de crédit de particulier RBC admissible est la carte Avion Visa Infinite Privilège‡ RBC pour Banque privée.
  Si vous êtes Résident affilié : les cartes de crédit de particulier RBC admissibles sont les cartes Avion Visa Infinite RBC, Avion Visa Infinite Privilège RBC, WestJet World Elite Mastercard‡ RBC, Visa Privilège RBC Récompenses^®, Visa Infinite British Airways RBC, et Avion Visa Infinite Privilège RBC pour Banque privée.

Des critères d’admissibilité standard pour chaque type de carte s’appliquent.
Remarque : En tant que membre du Collège royal, vous êtes exempté, pendant jusqu’à deux ans après être devenu client de Banque privée, de l’obligation de détenir une carte de crédit de particulier RBC admissible. Par la suite, si vous ne détenez pas de carte de crédit de particulier RBC admissible (selon votre titre de membre du Collège Royal), vous ne bénéficierez pas de l’offre de rabais sur les frais mensuels de Banque privée décrite dans les présentes, et les frais mensuels standards applicables à votre forfait de Banque privée seront facturés.

1)

Si vous participez au régime Services aux professionnels de la santé RBC Avantage Banque privée, vous bénéficierez d’un rabais sur les des frais mensuels de 125 $ applicables à votre forfait Banque privée, tant que durera votre participation et que vous continuerez de remplir les critères d’admissibilité applicables à l’offre exclusive aux membres du Collège Royal, tels qu’ils sont décrits ci-dessus. Vous cesserez de bénéficier du rabais sur les frais mensuels pour les membres du Collège royal si vous ne remplissez plus entièrement les critères d’admissibilité. Cette offre ne peut être combinée à aucune autre offre ou promotion s’appliquant à un compte de particulier, sauf dans la mesure permise par les conditions de cette autre offre ou promotion, et elle peut être modifiée ou retirée en tout temps. Une seule annulation des frais mensuels de 125 $ par mois et par client, peu importe le nombre de comptes Banque privée admissibles qui sont détenus, que ce soit comme titulaire unique ou conjoint. De plus, pour bénéficier du rabais sur les frais mensuels de 125 $ applicables à votre forfait Banque privée, tous vos comptes RBC doivent demeurer en règle.
Remarque : Si vous détenez d’autres comptes de dépôt de particulier en plus des quatre (4) comptes de dépôt de particulier Banque privée compris dans le forfait Banque privée, vous devrez payer les frais mensuels standards applicables à chacun de ces autres comptes.Banque privée permet à la personne désignée comme « chef de famille » dans une entente de services bancaires de sélectionner un (1) compte Banque privée principal parmi les suivants :

• Compte TauxRelié Préférence Banque privée
• Compte Banque privée
• Compte Épargne privilège Banque privée
• Compte Épargne Banque privée ou
• Compte personnel US – Banque privée

et jusqu’à trois (3) comptes de dépôt de particulier ou d’entreprise admissibles parmi les suivants

• Forfait bancaire courant RBC^® – GP*
• Compte Épargne courante RBC^® – GP
• Compte Épargne privilège RBC^® – GP
• Compte personnel US^® – GP
• Compte courant d’entreprise ($ CA)
• Compte courant d’entreprise ($ US)

(D’autres comptes de dépôt personnels ou d’entreprise peuvent être ajoutés moyennant les frais mensuels applicables.)

2)

Sous réserve de l’approbation du crédit. En tant que titulaire unique ou conjoint d’un compte TauxRelié Banque privée, d’un compte Banque privée, d’un compte Épargne privilège Banque privée, ou d’un compte Épargne Banque privée (« compte Banque privée »), et en tant que titulaire principal d’une des cartes de crédit personnelles RBC admissibles énumérées ci-dessous (« carte de crédit admissible »), vous serez chaque année entièrement ou partiellement exempté des frais annuels de cette carte de crédit admissible (selon la carte choisie), tant que vous demeurez titulaire d’un compte Banque privée. Les titulaires supplémentaires d’une carte peuvent également être entièrement ou partiellement exemptés des frais annuels associés à cette carte de crédit (selon les conditions définies ci-dessous), pourvu que votre compte de carte de crédit admissible demeure en règle et que vous soyez toujours titulaire d’un compte Banque privée. Un seul compte de carte de crédit admissible donnera droit au rabais sur les frais annuels (en totalité ou en partie) par compte de Banque privée. Par conséquent, si les critères applicables sont respectés par plus d’un cotitulaire d’un compte Banque privée, l’avantage de cette offre ne sera offert qu’au titulaire principal de ce compte (plus les titulaires de carte supplémentaires, selon les conditions définies ci-dessous). D’autres conditions et restrictions s’appliquent. De plus, si vous détenez plus d’un compte de carte de crédit admissible à cette offre, les frais annuels ne seront annulés (en totalité ou en partie) que pour l’un de ces comptes. D’autres conditions et restrictions s’appliquent. Les remises suivantes s’appliquent aux cartes de crédit admissibles : i) remise partielle de 120 $ pour le titulaire principal, et de 50 $ pour le cotitulaire, sur les frais annuels de la carte Avion Visa Infinite Privilège RBC ou Avion Visa Infinite Privilège RBC pour Banque privée, et ii) remise intégrale des frais annuels pour le titulaire principal et les titulaires de carte supplémentaires (cotitulaires et utilisateurs autorisés) de l’une des cartes suivantes : Avion Visa Infinite RBC, Visa Privilège RBC Récompenses, Visa Infinite British Airways RBC, et WestJet World Elite Mastercard RBC. Si vous ouvrez votre compte Banque privée après avoir ouvert votre compte de carte de crédit admissible, la remise sera appliquée à votre prochain renouvellement annuel, sans être rétroactive. La Banque Royale du Canada se réserve le droit d’annuler, de modifier ou de retirer la présente offre à n’importe quel moment.

3)

Cette offre vise l’exonération du critère d’admissibilité standard de Banque privée, selon lequel les clients de Banque privée doivent détenir un avoir net minimum de 3 millions de dollars ou des actifs investissables d’au moins 1 000 000 $. Vous pourriez toutefois être soumis à d’autres critères d’admissibilité de Banque privée, notamment une vérification satisfaisante des antécédents de crédit et une évaluation de la convenance des services de Banque privée. Si vous devenez client de Banque privée, les frais standard et les frais applicables aux autres produits et services de RBC que vous détenez s’appliqueront (sous réserve de toute offre promotionnelle ou autre, ou de toute autre offre ou réduction à laquelle vous pourriez être admissible, y compris celles qui sont décrites ici à l’intention des membres du Collège royal). Cette offre peut être modifiée ou retirée en tout temps. Pour en savoir plus sur Banque privée, visitez le site https://privatebanking.rbcwealthmanagement.com/fr. Pour obtenir tous les détails utiles concernant Banque privée, y compris le régime Services aux professionnels de la santé RBC Avantage Banque privée, ainsi que les caractéristiques et les frais applicables aux comptes Banque privée, vous pouvez également demander à parler à un représentant de Banque privée en remplissant la fiche d’inscription à l’adresse https://www.rbcroyalbank.com/healthcare/en/partnership/rcps/index.html.