Conditions, avis et marques de commerce
1 Ne s’applique qu’aux comptes bancaires. Limite d’un rabais par client. Certaines conditions et exceptions peuvent s’appliquer.
2 Les opérations doivent être effectuées au cours du cycle mensuel où elles sont accordées
3 L’exploitant du GAB peut facturer un supplément (aussi appelé « frais d’utilisation »). Chaque retrait en espèces dans un GAB à l’extérieur du Canada affichant le symbole PLUS System, ainsi que les frais qui peuvent être facturés par tout tiers pour l’utilisation du GAB, est converti en dollars canadiens à un taux de change supérieur de 2,5 % au taux de base fixé par la société émettrice de la carte en vigueur lorsque l’opération est portée au compte. Les taux de change varient et, de ce fait, le taux appliqué est généralement différent de celui affiché au moment de l’opération.
4 Des frais d’opération, différents des frais d’accès, pourraient s’appliquer aux paiements de factures et aux virements de fonds effectués dans Banque en direct.
5 Sous réserve de l’approbation du crédit.
6 Les totaux ne sont pas cumulatifs, c’est-à-dire que si vous ne vous en prévalez pas dans le cycle mensuel ou dans l’année civile en cours, vous ne pouvez les reporter aux périodes suivantes. Des frais sur opération de débit excédentaire pourraient s’appliquer, selon le compte.
7 Calculé au prorata dans le cas des années incomplètes.
9 Le Forfait bancaire étudiant RBC® et le Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant® sont offerts aux étudiants à plein temps sur présentation d’une pièce d’identité d’étudiant.
10 Un avis d’inactivité de compte est envoyé lorsque le client n’a fait aucune opération entre le 1er janvier et le 31 décembre pendant deux années consécutives. Des frais de compte inactif sont imputés chaque année pendant laquelle le compte est dormant, mais un avis n’est envoyé qu’après la deuxième et la cinquième années d’inactivité du compte, s’il y a lieu. Après neuf ans d’inactivité, le compte est fermé et le solde est transféré à la Banque du Canada.
11 Contre-valeur en dollars canadiens.
12 Les frais sur opérations sont annulés si l’option de relevés électroniques est choisie.
13 Sur un compte d’exploitation seulement.
14 Les achats en devises sont convertis en dollars canadiens à un taux 2,5 pour cent supérieur au taux interbancaire au comptant (tel que défini par Acxsys Corp.) en vigueur au moment du traitement. Comme les taux de change fluctuent, le taux appliqué diffère habituellement du taux de change officiel au moment de votre achat.
15 Sous réserve de l’approbation de crédit. À titre de titulaire unique ou de cotitulaire d’un Forfait bancaire VIP RBC et de titulaire principal de l’une des cartes de crédit admissibles énumérées ci-dessous, vous bénéficierez chaque année d’une remise intégrale ou partielle des frais annuels de cette carte de crédit admissible (comme il est indiqué ci-dessous), tant que votre compte de carte de crédit sera en règle et que vous demeurerez titulaire d’un Forfait bancaire VIP RBC. Les frais annuels du cotitulaire du compte sont également intégralement ou partiellement remboursés (comme il est indiqué ci-dessous), chaque année, tant que votre compte de carte de crédit admissible est en règle et que vous demeurez titulaire d’un Forfait bancaire VIP. Une seule remise des frais annuels sur carte de crédit peut être accordée à un Forfait bancaire VIP RBC, ce qui signifie que si vous détenez un Forfait bancaire VIP RBC conjoint et que chacun des cotitulaires est également titulaire principal d’une carte de crédit admissible, seul le titulaire principal du Forfait bancaire VIP RBC pourra bénéficier de la remise des frais annuels sur carte de crédit. D’autres conditions et restrictions s’appliquent. Les remises qui s’appliquent aux cartes de crédit admissibles sont : i) remise partielle de 120 $ pour le titulaire principal et de 50 $ pour le cotitulaire sur les frais annuels de la carte Avion Visa Infinite Privilège RBC et ii) remise intégrale des frais annuels pour le titulaire principal et les cotitulaires (cotitulaire et utilisateurs autorisés) de l’une des cartes suivantes : Avion Visa Infinite RBC, Avion Visa Platine RBC, Visa Privilège RBC Récompenses, Visa Or en dollars US RBC, Visa Infinite British Airways RBC, Visa Cathay Pacific Platine RBC, RBC ION+ Visa (4,00 $ appliqués mensuellement), Remise en argent Préférence World Elite Mastercard RBC et WestJet World Elite Mastercard RBC.
À titre de titulaire unique ou de cotitulaire d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC et de titulaire principal de l’une des cartes de crédit admissibles énumérées ci-dessous, vous bénéficierez chaque année d’une remise intégrale ou partielle des frais annuels sur cette carte de crédit admissible (selon la carte que vous choisissez), tant que votre compte de carte de crédit admissible est en règle et que vous demeurez titulaire d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC. Les titulaires supplémentaires (codemandeurs et utilisateurs autorisés) ne sont pas admissibles à la remise des frais annuels, même s’ils sont également titulaires d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC. Une seule remise sur les frais annuels de carte de crédit est accordée par Forfait bancaire sans limite Signature. Par conséquent, s’il s’agit d’un compte conjoint dont chaque cotitulaire est également titulaire principal d’une carte de crédit admissible, seul le titulaire principal du Forfait bancaire sans limite Signature pourra bénéficier de la remise sur les frais annuels de carte de crédit. D’autres conditions et restrictions s’appliquent. Les remises qui s’appliquent aux cartes de crédit admissibles sont : 1) remise de 48 $ (remise intégrale des frais annuels) des frais de la carte ION+ RBC Visa et de la carte WestJet Mastercard RBC ou 2) remise de 35 $ (remise partielle des frais annuels) des frais de la carte Avion Visa Infinite Privilège RBC, Avion Visa Infinite RBC, Avion Visa Platine RBC, Visa Privilège RBC Récompenses, Visa Or en dollars US RBC, Visa Infinite British Airways RBC, Visa Cathay Pacific Platine RBC, Remise en argent Préférence World Elite Mastercard RBC et WestJet World Elite Mastercard RBC. Banque Royale du Canada se réserve le droit de retirer la présente offre en tout temps, même après que vous l’avez déjà acceptée. Banque Royale du Canada se réserve le droit de retirer la présente offre en tout temps, même après que vous l’avez déjà acceptée.
16 Tous les frais doivent être payés en dollars canadiens, quelle que soit la devise du paiement.
17 Des frais supplémentaires peuvent être déduits du paiement par l’institution financière destinataire ou par ses intermédiaires.
18 Les demandes de renseignements et recherches peuvent être assujetties à d’autres frais autres que ceux qui sont perçus par RBC Banque Royale.
19 S’il est nécessaire de communiquer avec une autre banque, ajoutez un autre 25 $ plus la TPS.
21 Annulation des frais lorsque le Rabais aux aînés s’applique.
22 Le taux d’intérêt est un taux d’intérêt annuel. La formule de calcul des intérêts simples est appliquée. Les intérêts sont calculés chaque jour sur le solde de clôture créditeur et versés chaque mois. Le taux d’intérêt peut être modifié à tout moment sans préavis.
23 L’annulation des frais mensuels comprise dans le Forfait bancaire VIP RBC s’applique à un maximum de deux comptes de dépôt additionnels en dollars canadiens, soit un Forfait bancaire courant RBC®, un compte Épargne privilège RBC® ou un compte Épargne courante RBC®, et à un compte de dépôt additionnel en dollars US, soit le Compte personnel US®. Nota : En raison de contraintes liées au système, tous les comptes doivent être ouverts par le client au même emplacement ou dans la même région géographique pour lui donner le droit de bénéficier de cette occasion de regroupement. Si vous avez des questions, veuillez vous adresser à un employé de votre succursale.
24 Un seul certificat par client. Le certificat peut être échangé contre tout forfait vacances, toute excursion ou toute croisière d’un fournisseur sélectionné, d’une valeur minimale de 2 500 $, taxes en sus. Il est possible de combiner les certificats : un certificat pour chaque tranche de 2 500 $ d’achats. Le certificat est valable durant deux ans suivant la date d’émission.
26 Des frais peuvent être imputés au compte qui a été débité du montant transféré.
27 Des frais peuvent être imputés au compte qui a été débité du montant transféré. Inclut les comptes RBC Banque Royale, RBC Centura® et RBC Placements en DirectMC établis à votre nom seulement (à titulaire unique) et détenus conjointement avec d’autres titulaires (titulaires conjoints). Les cartes Visa* Or en dollars US RBC Banque Royale ne permettent pas d’effectuer des virements en ligne.
28 Le service RBC Banque en direct est exploité par la Banque Royale du Canada. Mobile RBC est exploité par Banque Royale du Canada, RBC Placements en Direct Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc.
29 Des frais sur opération de débit excédentaire pourraient s’appliquer, selon le compte. Des frais d’administration additionnels peuvent être exigés par la banque réceptrice et ses intermédiaires. Des frais de conversion des devises peuvent également s’appliquer. L’institution financière réceptrice peut avoir d’autres exigences.
30 Non disponible si le destinataire des fonds se trouve au Canada ou dans un pays assujetti à des restrictions. Si le destinataire vit au Canada, vous pouvez lui envoyer un Virement Interac gratuit à partir de votre compte de chèques personnel RBC Banque Royale.
31 Un rabais est accordé au codemandeur uniquement si le codemandeur a encouru des frais annuels supérieurs à 34 $. Il ne s’appliquera pas si aucuns frais annuels n’ont été payés.
38 Si vous êtes un étudiant de niveau postsecondaire et si vous êtes le titulaire principal ou le cotitulaire d’un Forfait bancaire étudiant RBC ou d’un Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant (chacun de ces comptes étant un compte bancaire admissible) et le titulaire principal d’une des cartes de crédit de RBC Banque Royale précisées ci-après, vous pouvez bénéficier d’un rabais sur vos frais annuels, chaque année, pourvu que vous :
i) remplissiez au complet la section Renseignements sur l’étudiant de la demande de carte de crédit ;
ii) demeuriez un étudiant ; et
iii) déteniez un compte bancaire admissible à titre de titulaire principal ou de cotitulaire.
| Cartes de crédit admissibles | Remboursement des frais annuels |
|---|---|
| Carte Signature RBC Récompenses® Visa† | 39 $ |
| Carte WestJet MasterCard RBC‡ | 39 $ |
Sous réserve de l’approbation du crédit.
Vous bénéficierez du rabais sur les frais annuels : i) jusqu’à ce que vous fermiez votre compte bancaire admissible ou ii) jusqu’à la date prévue d’obtention de votre diplôme que vous avez fournie lors de l’ouverture de votre compte bancaire admissible, selon la première de ces éventualités. Par la suite, vous ne bénéficierez plus du rabais sur les frais annuels.
Si, pour quelque raison que ce soit, la date prévue d’obtention de votre diplôme que vous avez fournie lors de l’ouverture de votre compte bancaire admissible est différente de celle que vous avez indiquée sur votre demande de carte de crédit, la date prévue d’obtention de votre diplôme que vous avez fournie lors de l’ouverture de votre compte bancaire admissible prévaudra et sera utilisée pour déterminer à quel moment expirera cette offre.
Les cotitulaires ne sont pas admissibles à cette offre. Un seul rabais sur les frais annuels de carte de crédit peut être appliqué à un compte bancaire admissible. Ainsi, si le titulaire principal et le cotitulaire d’un compte bancaire admissible sont aussi les principaux titulaires d’une carte de crédit admissible, seul le titulaire principal du compte bancaire admissible pourra bénéficier du rabais sur les frais annuels de carte de crédit.
39 Lorsque vous utilisez votre numéro de carte Visa Débit virtuelle pour faire une opération dans une monnaie autre que le dollar canadien, nous convertissons le montant de l’opération en dollars canadiens au taux de change que la Banque Royale du Canada doit payer à Visa International, filiale de Visa Inc., à la date de la conversion, majoré de 2,5 %. Pour la plupart des opérations, le montant de l’autorisation débité au moment de l’achat sera corrigé au règlement, en fonction du taux de change réel applicable.
40 Les opérations de débit effectuées à l’aide de votre numéro de carte Visa Débit virtuelle ne comptent pas pour le nombre maximal mensuel d’opérations applicable à votre compte de dépôt personnel. D’autres frais peuvent s’appliquer au compte. Pour plus de détails, veuillez consulter le livret Déclarations et conventions concernant les comptes de dépôt personnels ou la convention applicable à votre compte.
41 Lorsque vous effectuez un paiement au moyen de la carte Visa Débit virtuelle :
- le commerçant procède à une autorisation sur votre compte de dépôt personnel au moment de l’achat, et le montant de cette autorisation est immédiatement débité du compte. Ce processus est suivi d’un règlement, en général deux à cinq jours après l’autorisation, qui finalise le montant de l’achat et, dans certains cas, vient modifier le montant de l’autorisation initiale. Dans cette situation, un redressement créditeur correspondant au montant de l’autorisation initiale sera porté à votre compte, suivi immédiatement d’un redressement débiteur correspondant au montant final du règlement de votre achat.
- les fonds sont portés au débit de votre compte de dépôt personnel, à savoir le compte auquel vous accédez avec votre Carte-client RBC Banque Royale quand vous choisissez l’option « Chèques » à un terminal point de vente ou à un GAB. Si le compte correspondant à la position de compte de chèques principal de votre carte-client est changé avant le règlement d’un paiement, le commerçant pourrait être incapable de modifier le montant de l’autorisation initiale, le cas échéant. Le montant de règlement final est passé au compte correspondant à la position de compte de chèques principal de votre carte-client, même si ce n’est pas le même compte qui avait été débité du montant de l’autorisation. Consultez la Convention régissant l’utilisation de la carte Visa Débit virtuelle RBC Banque Royale pour obtenir plus de précisions.
42 Ne s’applique qu’aux comptes bancaires des Services courants. Limite d’un rabais par client. Certaines conditions et exceptions peuvent s’appliquer.
43 Une preuve qu’un régime enregistré d’épargne-invalidité est ouvert en votre nom ou en votre faveur doit être présentée pour que la remise des frais de votre compte bancaire soit appliquée. Les frais payés, le cas échéant, avant que votre admissibilité n’ait été confirmée ne seront pas remboursés.
44 Pour les clients de 65 ans ou plus. Limite d’un rabais par client. Certaines conditions et exceptions peuvent s’appliquer. Ne peut être jumelé au Rabais multiproduits.
S’applique au Forfait bancaire courant RBC : En plus de ce qui précède, les achats au point de vente effectués auprès de commerçants de titres de transport en commun dont le « code de catégorie de commerçant » (CCC) d’Interac est « transport en commun local et suburbain, y compris le traversier » sont sans frais.
Les achats au point de vente effectués auprès de commerçants de titres de transport en commun dont le CCC d’Interac n’est pas « transport en commun local et suburbain, y compris le traversier » sont comptabilisés dans le nombre d’opérations de débit sans frais par mois comprises dans le compte et donnent lieu à des frais sur opération de débit excédentaire si le nombre d’opérations mensuelles est dépassé.
46 Lorsqu’un compte se trouve à découvert, vous devez déposer au moins une fois par mois un montant qui couvre les intérêts mensuels sur découvert.
47 Pour recevoir 30 000 points RBC Récompenses et être exonéré des frais annuels de 120 $, vous devez être admissible à un Forfait bancaire VIP RBC®, soumettre une demande de carte Visa Infinite Voyages RBC et en obtenir l'approbation dans les 60 jours suivant l'ouverture du compte bancaire. À titre de titulaire unique ou de cotitulaire d'un Forfait bancaire VIP RBC et de titulaire principal d'un compte Visa Infinite Voyages RBC, vous obtiendrez chaque année une remise complète des frais annuels de 120 $ de votre carte Visa Infinite Voyages RBC, tant que le compte de votre carte de crédit admissible demeure en règle et que vous demeurez titulaire d'un Forfait bancaire VIP. Une remise complète des frais annuels de 50 $ du cotitulaire sera aussi accordée chaque année, tant que le compte de votre carte de crédit admissible demeure en règle et que vous demeurez titulaire d'un Forfait bancaire VIP RBC. Une seule remise des frais annuels de carte de crédit s'applique par Forfait bancaire VIP. D'autres conditions et restrictions peuvent s'appliquer. Les 30 000 points RBC Récompenses offerts en prime à l'adhésion figureront sur votre premier relevé mensuel. Les titulaires de cartes supplémentaires, ainsi que les titulaires existants d'une carte Visa Infinite Voyages RBC, Visa Platine Voyages, Visa Infinite‡British Airways RBC® ou Visa Privilège RBC Récompenses au début de la période d'admissibilité de l'offre, qui présentent une demande de carte Visa Infinite Voyages RBC ou effectuent un transfert vers celle-ci, ne sont pas admissibles à cette offre. Cette offre ne peut être combinée à aucune autre offre de carte de crédit. Selon le barème d'échange des primes Voyages aériens, les échanges de points contre des billets d'avion commencent à 15 000 points pour un vol court-courrier aller-retour en classe économique dont le prix ne dépasse pas 350 $. Le voyageur est responsable de tous les frais de service, suppléments et taxes. Pour plus de renseignements ou pour obtenir des directives sur l'échange de points contre un vol en classes affaires, allez au www.rbc.com/primesvoyages. Certaines restrictions s'appliquent. Pour connaître toutes les conditions qui s'appliquent au programme RBC Récompenses, rendez-vous au www.rbcrecompenses.com ou appelez au 1 800 769-2512. Banque Royale du Canada se réserve le droit de retirer la présente offre à tout moment, même après que vous l'avez acceptée.
48 Les points RBC Récompenses sont attribués sur le montant net des achats admissibles seulement ; ils ne sont pas attribués sur les avances de fonds, les transferts de solde, les opérations assimilées à des opérations en espèces, certains paiements de factures, les frais d'intérêts ou les autres frais. Les crédits pour retour ou redressement réduisent ou annulent les points accumulés sur les montants initialement portés au compte.
49 Chaque fois que vous utilisez votre carte RBC admissible liée pour acheter toute qualité d'essence, y compris le diesel, à un établissement de ventes au détail Petro-Canada, vous économisez trois cents (0,03 $) le litre au moment de l'opération. Il peut s'écouler jusqu'à deux jours ouvrables avant que les économies et les points en prime puissent s'appliquer à vos achats en raison du traitement de la liaison de la carte.
Chaque fois que vous utilisez votre carte RBC liée admissible pour régler des achats admissibles à un établissement de vente au détail Petro-Canada, vous obtenez vingt pour cent (20 %) plus de Petro-Points que vous en obtenez normalement, conformément aux conditions du programme Petro-Points.
Chaque fois que vous utilisez votre carte de crédit RBC Récompenses admissible liée pour régler des achats à un établissement de ventes au détail Petro-Canada, vous obtenez vingt pour cent (20 %) plus de points RBC Récompenses que vous en obtenez normalement pour chaque dollar d'achat, conformément aux conditions du programme RBC Récompenses. Veuillez prévoir jusqu'à quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date à laquelle l'opération est inscrite sur votre relevé de compte de carte de crédit pour que les points en prime soient déposés dans le compte RBC Récompenses. Les utilisateurs autorisés ne peuvent pas accumuler de points RBC Récompenses en prime.
Petro-Canada et Petro-Points sont des marques de commerce de Suncor Énergie Inc., utilisées sous licence. Toutes les autres marques de commerce appartiennent à leur propriétaire respectif.Le compte Épargne jeunesse Léo RBC ne donne pas droit à la carte Visa Débit RBC virtuelle ; il ne permet donc pas d’effectuer des opérations par carte Visa Débit virtuelle RBC.
50 Pour recevoir 30 000 points RBC Récompenses, être exonéré des frais annuels de 120 $ et obtenir une remise sur les frais annuels les années suivantes, vous devez être admissible à un Forfait bancaire sans limite Signature RBC®, soumettre une demande de carte Visa Infinite Voyages RBC et en obtenir l'approbation dans les 60 jours suivant l'ouverture du compte bancaire. À titre de titulaire unique ou de cotitulaire d'un Forfait bancaire sans limite Signature RBC® et de titulaire principal d'une carte Visa Infinite Voyages RBC, vous serez exonéré des frais annuels (120 $) de votre carte la première année et vous obtiendrez chaque année suivante une remise partielle (35 $) de ces frais tant que le compte de votre carte de crédit admissible demeure en règle et que vous demeurez titulaire d'un Forfait bancaire sans limite Signature RBC®. Les titulaires de carte supplémentaires (cotitulaires et utilisateurs autorisés) ne sont pas admissibles à la remise sur les frais annuels, même s'ils sont également titulaires d'un Forfait bancaire sans limite Signature RBC®. Une seule remise sur les frais annuels de la carte de crédit par Forfait bancaire sans limite Signature RBC® est autorisée. D'autres conditions et restrictions s'appliquent. Les 30 000 points RBC Récompenses offerts en prime à l'adhésion figureront sur votre premier relevé mensuel. Les titulaires de cartes supplémentaires, ainsi que les titulaires existants d'une carte Visa Infinite Voyages RBC, Visa Platine Voyages, Visa Infinite‡British Airways RBC® ou Visa Privilège RBC Récompenses au début de la période d'admissibilité de l'offre, qui présentent une demande de carte Visa Infinite Voyages RBC ou effectuent un transfert vers celle-ci, ne sont pas admissibles à cette offre. Cette offre ne peut être combinée à aucune autre offre de carte de crédit. Selon le barème d'échange des primes Voyages aériens, les échanges de points contre des billets d'avion commencent à 15 000 points pour un vol court-courrier aller-retour en classe économique dont le prix ne dépasse pas 350 $. Le voyageur est responsable de tous les frais de service, suppléments et taxes. Pour plus de renseignements ou pour obtenir des directives sur l'échange de points contre un vol en classes affaires, allez au www.rbc.com/primesvoyages. Certaines restrictions s'appliquent. Pour connaître toutes les conditions qui s'appliquent au programme RBC Récompenses, rendez-vous au www.rbcrecompenses.com ou appelez au 1 800 769-2512. Banque Royale du Canada se réserve le droit de retirer la présente offre à tout moment, même après que vous l'avez acceptée.
51 Les points RBC Récompenses sont attribués sur le montant net des achats admissibles seulement ; ils ne sont pas attribués sur les avances de fonds, les transferts de solde, les opérations assimilées à des opérations en espèces, certains paiements de factures, les frais d'intérêts ou les autres frais. Les crédits pour retour ou redressement réduisent ou annulent les points accumulés sur les montants initialement portés au compte.
52 Chaque fois que vous utilisez votre carte RBC admissible liée pour acheter toute qualité d'essence, y compris le diesel, à un établissement de ventes au détail Petro-Canada, vous économisez trois cents (0,03 $) le litre au moment de l'opération. Il peut s'écouler jusqu'à deux jours ouvrables avant que les économies et les points en prime puissent s'appliquer à vos achats en raison du traitement de la liaison de la carte.
Chaque fois que vous utilisez votre carte RBC liée admissible pour régler des achats admissibles à un établissement de vente au détail Petro-Canada, vous obtenez vingt pour cent (20 %) plus de Petro-Points que vous en obtenez normalement, conformément aux conditions du programme Petro-Points.
Chaque fois que vous utilisez votre carte de crédit RBC Récompenses admissible liée pour régler des achats à un établissement de ventes au détail Petro-Canada, vous obtenez vingt pour cent (20 %) plus de points RBC Récompenses que vous en obtenez normalement pour chaque dollar d'achat, conformément aux conditions du programme RBC Récompenses. Veuillez prévoir jusqu'à quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date à laquelle l'opération est inscrite sur votre relevé de compte de carte de crédit pour que les points en prime soient déposés dans le compte RBC Récompenses. Les utilisateurs autorisés ne peuvent pas accumuler de points RBC Récompenses en prime.
Petro-Canada et Petro-Points sont des marques de commerce de Suncor Énergie Inc., utilisées sous licence. Toutes les autres marques de commerce appartiennent à leur propriétaire respectif.
53 Pour recevoir 2 500 points RBC Récompenses, vous devez soumettre une demande de Forfait bancaire sans limite RBC ou de Forfait bancaire courant RBC et en obtenir l'approbation, puis vous devez soumettre une demande de carte Signature RBC Récompenses® Visa et en obtenir l'approbation dans les 60 jours suivant l'ouverture du compte bancaire. Les 2 500 points RBC Récompenses en prime à l'adhésion figureront sur votre premier relevé de carte de crédit. Sont exclus de cette offre les titulaires de carte supplémentaire, ainsi que les personnes qui possèdent déjà une carte Visa RBC Récompenses+ au début de la période d'admissibilité. Cette offre ne peut être combinée à aucune autre offre de carte de crédit.
54 Les titulaires principaux peuvent obtenir 500 points s'ils effectuent chacune des activités suivantes dans les 60 jours suivant l'approbation :
- Ajout de votre adresse électronique dans votre dossier RBC
- Inscription aux relevés électroniques pour votre carte
- Téléchargement et ouverture de session dans l'appli Mobile RBC®, l'appli Portefeuille RBC ou l'appli RBC Récompenses
- Virement Interac‡ au moyen de l'appli Mobile RBC ou de RBC Banque en direct
- Transfert de fonds au moyen de l'appli Mobile RBC ou de RBC Banque en direct
- Dépôt d'un chèque au moyen de l'appli Mobile RBC
- Paiement d'une facture au moyen de l'appli Mobile RBC ou de RBC Banque en direct
L'offre d'une durée limitée doit être réalisée dans les 60 jours suivant la date d'approbation. La présente offre n'est pas transférable et ne peut être combinée à aucune autre offre de carte de crédit. L'offre peut être modifiée, annulée ou retirée à tout moment. Seul le titulaire principal d'une carte Visa RBC Récompenses+ est admissible à cette offre et peut recevoir une prime unique de 500 points RBC Récompenses (« points en prime ») pour chacune des offres (« offre de prime ») figurant dans la liste, jusqu'à un maximum de 3 500 points RBC Récompenses en prime. Veuillez prévoir jusqu'à 60 jours suivant l'expiration de l'offre pour que les points en prime figurent sur le relevé de carte de crédit. Le titulaire de carte principal peut nous fournir son adresse électronique et s'inscrire aux relevés électroniques dans RBC Banque en direct, en se rendant en succursale ou en composant le 1 800 769-2512. Les applis RBC Canada, Portefeuille RBC et RBC Récompenses, ainsi que le service RBC Banque en direct sont exploités par la Banque Royale du Canada. L'appli Mobile RBC est exploitée par la Banque Royale du Canada, RBC Placements en Direct Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc. Des frais de messagerie et de données normaux peuvent s'appliquer à toute offre de prime à laquelle vous donnez suite au moyen de votre appareil.
55 Vous obtiendrez i) un point RBC Récompenses par dollar d'achat d'essence, d'articles vendus en épicerie et à la pharmacie porté à votre carte ; et ii) un point RBC Récompenses par tranche de 2 $ sur tous les autres achats (y compris les paiements de factures préautorisés) portés à votre carte. Les achats effectués auprès de commerçants dont le « Code de catégorie de commerçant » (CCC) attribué par Visa est : (i) « Stations-service » (CCC 5541) ou « Distributeurs automatiques de carburant » (CCC 5542) sont des « achats d'essence » ; (ii) « Épiceries » (CCC 5411) sont des « achats en épicerie » ; et (iii) « Pharmacies » (CCC 5912) sont des « achats en pharmacie » (« CCC admissibles »). Bien que certains commerçants puissent vendre de l'essence, de l'épicerie ou des articles de pharmacie, les achats effectués à ces emplacements ne donnent pas nécessairement droit aux points susmentionnés si Visa ne leur a pas attribué un CCC admissible. Il se pourrait que vous fassiez un achat chez un commerçant dont le CCC n'est pas admissible, mais qui fait affaire dans les locaux d'un commerçant dont le CCC est admissible. En ce cas, votre achat ne donnera pas droit aux points susmentionnés. Nous ne pouvons garantir que sera classé selon un CCC admissible un commerçant dont l'exploitation correspond, en tout ou en partie, à une station d'essence, à une épicerie ou à une pharmacie, et ne pouvons en aucun cas être tenus d'octroyer les points susmentionnés pour des achats d'épicerie effectués auprès d'un commerçant non classé selon le CCC admissible. Voir la liste des commerçants admissibles. Les points RBC Récompenses sont attribués sur les achats nets seulement ; ils ne sont pas attribués sur les avances de fonds (les transferts de solde, les opérations assimilées à des opérations en espèces et les paiements de factures qui ne sont pas des débits préautorisés établis avec un commerçant), les frais d'intérêts ou les autres frais. Les crédits pour retour et redressement réduiront ou annuleront le nombre de points obtenus sur les montants portés initialement à la carte.
56 Chaque fois que vous utilisez votre carte RBC admissible liée pour acheter toute qualité d'essence, y compris le diesel, à un établissement de ventes au détail Petro-Canada, vous économisez trois cents (0,03 $) le litre au moment de l'opération. Il peut s'écouler jusqu'à deux jours ouvrables avant que les économies et les points en prime puissent s'appliquer à vos achats en raison du traitement de la liaison de la carte.
Chaque fois que vous utilisez votre carte RBC liée admissible pour régler des achats admissibles à un établissement de vente au détail Petro-Canada, vous obtenez vingt pour cent (20 %) plus de Petro-Points que vous en obtenez normalement, conformément aux conditions du programme Petro-Points.
Chaque fois que vous utilisez votre carte de crédit RBC Récompenses admissible liée pour régler des achats à un établissement de ventes au détail Petro-Canada, vous obtenez vingt pour cent (20 %) plus de points RBC Récompenses que vous en obtenez normalement pour chaque dollar d'achat, conformément aux conditions du programme RBC Récompenses. Veuillez prévoir jusqu'à quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date à laquelle l'opération est inscrite sur votre relevé de compte de carte de crédit pour que les points en prime soient déposés dans le compte RBC Récompenses. Les utilisateurs autorisés ne peuvent pas accumuler de points RBC Récompenses en prime.
Petro-Canada et Petro-Points sont des marques de commerce de Suncor Énergie Inc., utilisées sous licence. Toutes les autres marques de commerce appartiennent à leur propriétaire respectif.
57 L’appli Mobile RBC est exploitée par Banque Royale du Canada, RBC Placements en Direct Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc. Mobile RBC étudiant vise les clients de moins de 22 ans. Le service RBC Banque en direct est exploité par la Banque Royale du Canada.
66Pour être considéré comme un étudiant à temps plein, vous devez fréquenter un établissement d’enseignement primaire ou secondaire OU être inscrit à un programme de niveau postsecondaire d’un collège, d’une université ou d’un autre établissement d’enseignement (au Canada ou à l’étranger). Si vous êtes un étudiant de niveau postsecondaire, vous devez suivre au moins 60 % de la charge de cours semestrielle habituelle du programme auquel vous êtes inscrit. Une preuve d’inscription peut être demandée, à notre discrétion.
^^ Si vous détenez un compte bancaire admissible et au moins deux produits admissibles de RBC dans la même région, vous pourriez avoir droit à un rabais partiel ou total sur vos frais bancaires mensuels. L’admissibilité se définit comme suit : les frais bancaires du Forfait bancaire VIP RBC et du Forfait bancaire sans limite Signature RBC sont partiellement remboursés si vous êtes également titulaire d’un produit de placement RBC admissible et actif, d’une carte de crédit RBC Banque Royale active ainsi que d’une hypothèque RBC Banque Royale. Dans le cas du Forfait bancaire sans limite RBC et du Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant, les frais sont partiellement remboursés si vous êtes également titulaire d’un produit de placement RBC admissible et actif, et d’une carte de crédit RBC Banque Royale active. Dans le cas du Forfait bancaire courant RBC, les frais sont entièrement remboursés si vous êtes également titulaire d’un produit de placement RBC admissible et actif, et d’une carte de crédit RBC Banque Royale active. Les hypothèques RBC Banque Royale comprennent l’une ou l’autre de nos hypothèques résidentielles et la Marge Proprio RBC. Les placements RBC comprennent tous les placements détenus auprès de RBC au Canada, y compris auprès de RBC Placements en Direct Inc., mais excluent les placements dans un Compte épargne-placement RBC ainsi que ceux détenus auprès de RBC Dominion valeurs mobilières Inc. ou d’autres courtiers, agents ou conseillers en valeurs mobilières. Pour qu'un compte de placement RBC soit considéré comme actif, il doit, selon le cas, 1) comporter un solde d’au moins 500 $ (valeur marchande) le dernier jour du cycle mensuel du compte bancaire, ou 2) une cotisation préautorisée doit être établie dans le compte de placement. Cette exigence relative à la cotisation préautorisée et au solde minimum ne s’applique pas aux placements détenus à RBC Placements en Direct, pour lesquels le solde doit être supérieur à 0 $. Pour qu’une carte de crédit sans frais annuels soit considérée comme active, au moins une opération (achat, transfert de solde, avance de fonds ou intérêts portés au compte) doit avoir été portée au compte au cours des 90 derniers jours. Si la carte de crédit est assortie de frais annuels, elle est automatiquement considérée comme active. Limite d’un rabais par client. Si vous êtes admissible au rabais, celui-ci sera appliqué automatiquement et indiqué sur votre relevé de compte pour chacun des mois pendant lequel vous détenez les produits admissibles. Toutefois, si l’un de vos produits admissibles est un compte de RBC Placements en Direct Inc., le Rabais multiproduits pourrait ne pas être appliqué automatiquement à vos frais mensuels. Si votre rabais ne figure pas sur votre relevé de compte à la fin d’un cycle mensuel durant lequel vous détenez le compte de RBC Placements en Direct Inc. comme produit admissible, veuillez nous en aviser immédiatement en succursale ou en communiquant avec nous au 1 800 769-2511 de façon à ce que nous puissions appliquer le rabais. Nous ne serons en aucun cas tenus responsables d’un Rabais multiproduits auquel vous pourriez avoir droit avant que vous ne nous en ayez informés. D’autres exceptions et conditions s'appliquent. Pour en savoir plus sur le Rabais multiproduits, les produits admissibles et les frais mensuels réduits, allez à www.rbcbanqueroyale.com/banqueendirect/servicech/pdf/PDA_Account_Disclosure_Booklet.pdf
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† Marque déposée d’American Express Company. Utilisée sous licence.
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††† Marque déposée de la Société canadienne des postes. Utilisée sous licence.
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